Une initiative de RegardsCitoyens.org

Se connecter - Mon compte

Photo de Vincent Eblé

Rapports de Vincent Eblé

26 rapports signés

first

left

1 2

07/10/2015 — Rapport d'information N° 18 (2015-2016) au nom de la commission des finances, sur les dépenses fiscales relatives à la préservation du patrimoine historique bâti - Dépense fiscale et préservation du patrimoine historique bâti : concilier maîtrise budgétaire et protection patrimoniale

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

20/11/2014 — Rapport N° 108 (2014-2015) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2015 : Culture

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

21/11/2013 — Avis N° 160 (2013-2014) (Tome 02 - volume 01) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2014 : Culture : patrimoines, transmission des savoirs

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

22/11/2012 — Avis N° 152 (2012-2013) (Tome 02 - volume 01) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2013 : Culture : patrimoines, transmission des savoirs

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

07/12/2011 — Avis N° 163 (2011-2012) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi de finances rectificative, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2011 de finances rectificative pour 2011

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

17/11/2011 — Avis N° 110 (2011-2012) (Tome 02 - volume 01) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2012 : Culture : patrimoines, transmission des savoirs

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

first

left

1 2

Questions fréquentes — Données — API — NosDéputés.fr — Mentions légales — Contact

RegardsCitoyens.org