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Rapports d'Yan Chantrel

2 rapports signés

06/03/2024 — Rapport N° 386 (2023-2024) - Au nom de la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport sur la proposition de loi, adoptée par l'assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à soutenir l'engagement bénévole et à simplifier la vie associative

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

23/11/2023 — Avis N° 133 (2023-2024) (Tome 06 - volume 02) de la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication - Au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur le projet de loi de finances, considéré comme adopté par l'assemblée nationale pour 2024

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

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