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Les amendements de Yann Gaillard pour ce dossier
4 interventions trouvées.
Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, je vais regrouper mes deux interventions de la soirée. Elles tiennent en quelques questions qu'il est d'usage, pour le rapporteur spécial, de poser au ministre qui est sur la sellette ; ces questions sont au nombre de cinq. Mon amendement, qui concerne le Centre des monuments nati...
... et c'est sans aucun plaisir que j'ai constaté, à la lecture du rapport annuel de performance, qu'une subvention de 8, 7 millions d'euros en crédits de paiement et en autorisations d'engagement a été versée à l'INRAP. Comme je l'avais, hélas ! prévu dans mon rapport d'information intitulé « Pour une politique volontariste de l'archéologie p...
Le rapport de modernisation préconise de simplifier et de recentrer le dispositif, de supprimer les doublons et de redonner des marges de manoeuvre et d'appréciation aux services chargés d'attribuer les crédits d'intervention et d'aide à la décision. Dans cette perspective, il est recommandé de compléter l'appareil réglementaire et de hiérarch...
M. Yann Gaillard, rapporteur spécial. Il est défendu, et même retiré puisque la mode est de retirer tous les amendements !
