Une initiative de RegardsCitoyens.org
Se connecter
-
Mon compte
Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les
S
énateurs
Les
D
ossiers
Les
C
itoyens
FAQ
Par ordre alphabétique
|
Par circonscription
|
Par mots clés
|
Synthèse
|
Au hasard
Les derniers dossiers
|
Les dossiers les plus discutés
|
Les dossiers les plus commentés
Tous les citoyens
|
Les derniers commentaires
|
Assister aux débats
Rapports d'
Yannick Bodin
5 rapports signés
07/07/2010 — Rapport d'information N° 646 (2009-2010) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication à la suite d'une mission effectuée au brésil du 12 au 21 septembre 2009 - La France et le Brésil, terres de cultures
Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
19/01/2010 — Motion N° 206 (2009-2010) tendant à proposer au président de la république de soumettre au référendum le projet de loi de réforme des collectivités territoriales
Cosignataire
03/11/2009 — Motion N° 75 (2009-2010) tendant à proposer au président de la république de soumettre au référendum le projet de loi relatif à l'entreprise publique la poste et aux activités postales
Cosignataire
12/09/2007 — Rapport d'information N° 441 (2006-2007) au nom de la commission des affaires culturelles par la mission d'information portant, sur la diversité sociale et l'égalité des chances dans la composition des classes préparatoires aux grandes écoles - Diversité sociale dans les classes préparatoires aux grandes écoles : mettre fin à une forme de « délit d'initié »
Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles et de la mission d'information
14/02/2007 — Rapport d'information N° 239 (2006-2007) au nom de la commission des affaires culturelles à la suite d'une mission effectuée aux états-unis du 12 au 20 septembre 2006 - Regards sur l'enseignement supérieur et l'action culturelle des Etats-unis : l'autonomie au service de la diversité
Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Questions fréquentes
—
Données
—
API
—
NosDéputés.fr
—
Mentions légales
—
Contact
R
egards
C
i
toyens.org