Les amendements de Yannick Texier pour ce dossier

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Cet amendement est cosigné par une grande majorité des membres du groupe d'étude sur l'automobile. Le 1er septembre dernier, le Premier ministre a présenté une série de mesures tendant à réduire la consommation de pétrole et à encourager l'utilisation d'énergies de substitution. Dans un contexte de raréfaction des ressources pétrolières, il e...

Il est souhaitable que, pour ce qui concerne les véhicules hybrides, les dispositions de l'article 200 quinquies du code général des impôts puissent prendre en compte l'ensemble du champ technologique relevant de cette catégorie de véhicules.

Je vais les retirer, monsieur le président. Auparavant, je soulignerai que peu de véhicules bénéficient du crédit d'impôt. À titre indicatif, je voudrais signaler qu'un des véhicules dont la marque commence par un T et le nom par un P coûte entre 24 950 euros et 28 700 euros. Un véhicule français, dont la marque commence par un C, coûte 15 600...