Une initiative de RegardsCitoyens.org
Se connecter
-
Mon compte
Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les
S
énateurs
Les
D
ossiers
Les
C
itoyens
FAQ
Par ordre alphabétique
|
Par circonscription
|
Par mots clés
|
Synthèse
|
Au hasard
Les derniers dossiers
|
Les dossiers les plus discutés
|
Les dossiers les plus commentés
Tous les citoyens
|
Les derniers commentaires
|
Assister aux débats
Rapports d'
Yvon Collin
34 rapports signés
1
2
21/11/2019 — Rapport N° 140 (2019-2020) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2020 de finances pour 2020 : Aide publique au développement
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
22/11/2018 — Rapport N° 147 (2018-2019) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2019 de finances pour 2019 : Aide publique au développement
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
07/11/2018 — Rapport d'information N° 112 (2018-2019) au nom de la commission des finances - Sur le système multilatéral de l'aide publique au développement
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
23/11/2017 — Rapport N° 108 (2017-2018) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2018 : Aide publique au développement
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
19/07/2017 — Rapport d'information N° 665 (2016-2017) au nom de la commission des finances, sur l'aide publique au développement de la France en amérique du sud - L'aide publique au développement de la France en Amérique latine à travers l'exemple colombien
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
24/11/2016 — Rapport N° 140 (2016-2017) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2017 : Aide publique au développement
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
28/09/2016 — Rapport d'information N° 858 (2015-2016) au nom de la commission des finances, sur le financement des - Infrastructures de transport : sélectionner rigoureusement, financer durablement
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
06/04/2016 — Rapport d'information N° 532 (2015-2016) au nom de la commission des finances, sur le rapprochement de la caisse des dépôts et consignations et de l'agence française de développement - Pour un rapprochement ambitieux de l'Agence française de développement et de la Caisse des dépôts et consignations
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
13/01/2016 — Rapport de groupe d'amitié N° GA131 du groupe interparlementaire d'amitié France-népal actes du colloque du 23 juin 2015 palais du luxembourg salle clemenceau les propos des intervenants durant cette journée d'échanges n'engagent qu'eux-mêmes, et ne sauraient donc être imputés au Sénat, ni considérés comme exprimant son point de vue ou comme ayant son approbation. avant-propos - Le Népal : deux mois après le séisme du 25 avril 2015
Rapporteur
19/11/2015 — Rapport N° 164 (2015-2016) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2016 : Aide publique au développement
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
30/09/2015 — Rapport d'information N° 713 (2014-2015) au nom de la commission des finances, sur les financements en matière de lutte contre le changement climatique en faveur des pays les moins avancés - Financements climat : n'oublions pas les pays les plus pauvres
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
20/11/2014 — Rapport N° 108 (2014-2015) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2015 : Aide publique au développement
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
16/07/2014 — Rapport d'information N° 729 (2013-2014) au nom de la commission des finances, sur le contrôle de la politique d'aide publique au développement de la France au vietnam - L'aide publique au développement de la France à un pays à revenu intermédiaire : l'exemple du Vietnam
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
21/11/2013 — Rapport N° 156 (2013-2014) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2014 : Aide publique au développement
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
01/10/2013 — Rapport d'information N° 1 (2013-2014) au nom du groupe de travail de la commission des finances et de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale, sur les outils fonciers à disposition des élus locaux - Les outils fonciers des collectivités locales : comment renforcer des dispositifs encore trop méconnus ?
Rapporteur pour la Commission des finances et de la commission des lois
24/07/2013 — Rapport d'information N° 804 (2012-2013) au nom de la commission des finances, sur la politique française d'aide publique au développement en matière d'énergie et de transport - Définir l'ambition de l'APD française dans l'énergie et s'inspirer des succès marocains
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
23/01/2013 — Rapport N° 287 (2012-2013) au nom de la commission des finances, sur la proposition de loi pour une fiscalité numérique neutre et équitable
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
22/11/2012 — Rapport N° 148 (2012-2013) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2013 : Aide publique au développement
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
23/10/2012 — Rapport d'information N° 68 (2012-2013) au nom de la commission des finances, sur l'aide publique française au développement dans le domaine des projets d'infrastructures et d'urbanisme - Les infrastructures et l'urbanisme : des projets structurants de l'aide publique française au développement
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
04/07/2012 — Rapport d'information N° 636 (2011-2012) au nom de la commission des finances, sur le déplacement effectué par une délégation de la commission en égypte, libye et tunisie du 18 au 24 mars 2012 - L'Égypte, la Libye et la Tunisie un an après les « printemps arabes »
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
1
2
Questions fréquentes
—
Données
—
API
—
NosDéputés.fr
—
Mentions légales
—
Contact
R
egards
C
i
toyens.org
