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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Adrien Gouteyron pour ce dossier
6 interventions trouvées.
J'informe le Sénat que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation de deux sénateurs appelés à siéger respectivement comme membre titulaire et comme membre suppléant au sein du Conseil national des transports. Conformément à l'article 9 du règlement, j'invite la commission des affaires économiques à prés...
J'informe le Sénat que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation du sénateur appelé à siéger en tant que membre suppléant au sein de la Commission nationale de l'admission exceptionnelle au séjour. Conformément à l'article 9 du règlement, j'invite la commission des lois à présenter une candidature. La...
J'informe le Sénat que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation du sénateur appelé à siéger au sein de la Commission de suivi de la détention provisoire, en remplacement de M. François-Noël Buffet, démissionnaire. Conformément à l'article 9 du règlement, j'invite la commission des lois à présenter une...
J'informe le Sénat que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation du sénateur appelé à siéger au sein du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire. Conformément à l'article 9 du règlement, j'invite la commission des affaires économiques à présenter une candidature. La ...
J'informe le Sénat que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation du sénateur appelé à siéger au sein du conseil d'administration de l'établissement public de la Cité des sciences et de l'industrie de la Villette. Conformément à l'article 9 du règlement, j'invite la commission des affaires économiques à...
J'informe le Sénat que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation du sénateur appelé à siéger au sein du Conseil national de l'habitat en tant que suppléant. Conformément à l'article 9 du règlement, j'invite la commission des affaires économiques à présenter une candidature. La nomination au sein de ce...
