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Les amendements de Adrien Gouteyron pour ce dossier
7 interventions trouvées.
Je rappelle que la commission des affaires sociales et la commission des finances ont proposé des candidatures pour plusieurs organismes extraparlementaires. La présidence n’a reçu aucune opposition dans le délai d’une heure prévu par l’article 9 du règlement. En conséquence, ces candidatures sont ratifiées et je proclame : - MM. Jean Arthui...
Je rappelle que la commission des finances a proposé des candidatures pour plusieurs organismes extraparlementaires. La présidence n'a reçu aucune opposition dans le délai d'une heure prévu par l'article 9 du règlement. En conséquence, ces candidatures sont ratifiées et je proclame : - M. Roland du Luart membre du conseil d'administration de...
Je rappelle que la commission des affaires culturelles a proposé des candidatures pour trois organismes extraparlementaires. La présidence n'a reçu aucune opposition dans le délai d'une heure prévu par l'article 9 du règlement. En conséquence, ces candidatures sont ratifiées et je proclame : - M. Jean-François Picheral, membre du conseil d'a...
Je rappelle que les commissions des finances et des affaires étrangères ont proposé des candidatures pour deux organismes extraparlementaires. La présidence n'a reçu aucune opposition dans le délai d'une heure prévu par l'article 9 du règlement. En conséquence, ces candidatures sont ratifiées et je proclame Mme Nicole Bricq membre de l'Observ...
Je rappelle que les commissions des lois, des affaires économiques et des affaires culturelles ont proposé des candidatures pour neuf organismes extraparlementaires. La présidence n'a reçu aucune opposition dans le délai d'une heure prévu par l'article 9 du règlement. En conséquence, ces candidatures sont ratifiées et je proclame : - M. Phil...
Je rappelle que les commissions des affaires sociales et des affaires économiques ont proposé leurs candidats pour deux organismes extraparlementaires. La présidence n'a reçu aucune opposition dans le délai d'une heure prévu par l'article 9 du règlement. En conséquence, ces candidatures sont ratifiées et je proclame M. Jean-Claude Etienne mem...
Je rappelle que les commissions des affaires culturelles, des affaires économiques, des affaires sociales et des lois ont proposé des candidatures pour plusieurs organismes extraparlementaires. La présidence n'a reçu aucune opposition dans le délai d'une heure prévu par l'article 9 du règlement. En conséquence, ces candidatures sont ratifiées...
