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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions d'Adrien Gouteyron
23177 interventions trouvées.
Je mets aux voix les crédits du titre III.
La parole est à Mme Marie-Thérèse Hermange.
Titre IV : moins 337 373 829 €. Je mets aux voix les crédits du titre IV.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à Mme Marie-Christine Blandin.
La parole est à M. Jean-Pierre Godefroy.
Je mets aux voix les crédits figurant au titre V.
La parole est à Mme la secrétaire d'Etat.
Titre VI. - Autorisations de programme : 2 082 020 000 € ; Crédits de paiement : 1 849 546 000 €. Je mets aux voix les autorisations de programme et les crédits de paiement du titre VI.
La parole est à M. Jean-Pierre Godefroy.
La parole est à M. le ministre délégué.
Nous avons achevé l'examen des dispositions du projet de loi de finances concernant la recherche.
La parole est à M. Christian Demuynck.
J'ai reçu de M. le Premier ministre le texte suivant, soumis au Sénat par le Gouvernement, en application de l'article 88-4 de la Constitution : - Proposition de directive du Conseil relative à la surveillance et au contrôle des transferts de déchets radioactifs et de combustible usé. Ce texte sera imprimé sous le n° E-2782 et distribué. J'a...
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, mardi 7 décembre 2004 à dix heures trente, quinze heures et le soir : Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2005, adopté par l'Assemblée nationale (n°s 73 et 74, 2004-2005) (M. Philippe Marini, rapporteur général de la commissi...
La parole est à Mme la secrétaire d'Etat.
La parole est à M. Christian Demuynck.
La parole est à M. Bernard Cazeau.
La parole est à Mme la ministre déléguée.
La parole est à M. Bernard Cazeau.
