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Concomitance des renouvellements des conseils généraux et régionaux
Les interventions d'Alain Anziani
Les amendements de Alain Anziani pour ce dossier
1 intervention trouvée.
a estimé que, contrairement aux affirmations du rapporteur, l'unique objet du projet de loi était de permettre la création des conseillers territoriaux et que l'exposé des motifs de ce texte, ainsi que l'engagement de la procédure accélérée, en attestaient.
