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Rapports d'Alain Dufaut

9 rapports signés

21/02/2018 — Rapport d'information N° 321 (2017-2018) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication par la mission d'information, sur les conséquences de la baisse des contrats aidés dans le secteur associatif - Réduction des contrats aidés : offrir une alternative crédible au secteur associatif

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

09/06/2015 — Avis N° 493 (2014-2015) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée relatif au dialogue social et à l'emploi

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

13/04/2011 — Rapport N° 439 (2010-2011) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée relative à l'organisation du championnat d'Europe de football de l'UEFA en 2016

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

16/07/2008 — Rapport d'information N° 473 (2007-2008) au nom de la commission des affaires culturelles à la suite d'une mission effectuée en inde du 19 au 27 avril 2008 - L'Inde aux deux visages : de Bollywood à la cyber-université

Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

10/06/2008 — Rapport N° 381 (2007-2008) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la lutte contre le trafic de produits dopants

14/05/2008 — Rapport N° 327 (2007-2008) au nom de la commission des affaires culturelles, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence relatif à la lutte contre le trafic de produits dopants

Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

17/01/2007 — Avis N° 167 (2006-2007) au nom de la commission des affaires culturelles, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale autorisant la ratification de la convention internationale contre le dopage dans le sport

Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

24/10/2006 — Avis N° 34 (2006-2007) au nom de la commission des affaires culturelles, sur le projet de loi pour le développement de la participation et de l'actionnariat salarié

Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

12/10/2005 — Rapport N° 12 (2005-2006) au nom de la commission des affaires culturelles, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale relatif à la lutte contre le dopage et à la protection de la santé des sportifs

Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

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