Interventions en commissions d'Alain Fouché

Je tiens à signaler que les personnels de la SNCF, dont la présence est réduite au strict minimum dans les trains circulant de nuit, encourent de plus en plus de risques pour leur propre sécurité, surtout lorsque les voyageurs présents sont peu nombreux. En outre, je m'interroge sur la multiplication des projets déposés auprès de RFF ces derniè...

Je souhaite aborder de nouveau le problème des fraudeurs. Aux États-Unis, les voyageurs qui ne sont pas munis de titres de transport ne peuvent accéder aux quais. Pourquoi ne pas s'inspirer de ce système en France ?

Dans une petite commune, l'auteur de la pollution d'un ruisseau se retrouve devant un tribunal correctionnel. Rien de tel pour l'océan arctique qui est très fragile et convoité pour son pétrole. Conscient du problème, Total fait extraire et acheminer le pétrole par des bateaux pétroliers russes. La conférence de Paris va-t-elle se préoccuper de...

Dans une petite commune, l'auteur de la pollution d'un ruisseau se retrouve devant un tribunal correctionnel. Rien de tel pour l'océan arctique qui est très fragile et convoité pour son pétrole. Conscient du problème, Total fait extraire et acheminer le pétrole par des bateaux pétroliers russes. La conférence de Paris va-t-elle se préoccuper de...

Lorsque je présidais mon département, il y a quelques années, j'avais mis en place la taxe sur les permis de construire. Il s'agit d'une petite taxe qui permet une action ciblée pour la protection de la biodiversité et de la nature ; nous avions par exemple procédé à l'acquisition de plans d'eau pour accueillir des espèces d'oiseaux menacées. C...

Je m'interroge sur la centralisation des décisions. Il y a quelques années, Édith Cresson avait fait une tentative avortée de décentralisation administrative. Il me semble qu'il serait plus efficace de laisser davantage de pouvoir de décision aux territoires. J'ai eu la chance de travailler avec René Monory au moment de la décentralisation et d...

Tout à fait !

Les statistiques que vous avez avancées en matière de mariage m'ont surpris : 44 % de divorces en 2011, plus de 50 % en 2020. Certes, les femmes sont beaucoup plus nombreuses à travailler qu'avant et elles ont gagné leur liberté. Il n'empêche que ce taux ne reflète pas la réalité de ce que je vis en tant qu'avocat dans mon département.

J'ai écouté ce qui s'est dit avec grand intérêt. J'ai bien compris que les nouveaux moteurs diesel sont bien meilleurs que les anciens, et que les filtres à particules ne peuvent être adaptés sur ces derniers... La question que vient de soulever le docteur Neira est également importante : il ne s'agirait pas d'envoyer ces vieux véhicules dans ...

Vous les reprenez parfois !

Lorsque vous reprenez une voiture qui n'est plus aux normes, il ne faut pas la revendre !

Vous avez évoqué les maisons de services publics. À une époque, on avait envisagé des maisons de l'emploi : cela n'a pas fonctionné, le dispositif a été retiré. En Poitou-Charentes, j'ai suivi la mise en place d'une maison de services publics près de Poitiers il y a trois ou quatre ans. Cela avait été très difficile car le préfet ne voulait pas...

Les maires se plaignent des difficultés qu'engendrent les normes : ainsi l'obligation de faire analyser l'air dans les écoles maternelles, moyennant 2 000 ou 3 000 euros, alors qu'il est certainement bien plus sain que celui du métro. Le Nord-Vienne, qui prépare l'implantation du cinquième Center Park, affronte pour cela toute la complexité des...

L'idée de faire appel à des stagiaires est de ce point de vue intéressante.

J'ai eu l'occasion, dans le cadre du rapport sur les métiers de demain que j'ai publié au nom de la délégation en juin dernier, d'aborder la thématique proposée par Philippe Kaltenbach. Pour ma part, je pensais travailler sur l'avenir des médias, leur évolution, leurs progrès technologiques et leur impact sur la société de demain.

Au vu des nombreux thèmes proposés, nous pourrions envisager de nommer deux rapporteurs sur le même sujet.

Cela me semble une très bonne méthode.

L'accès à la propriété est un vrai sujet. En France, non seulement les sociétés HLM manquent de ressources, mais, en outre, le coût de la construction est particulièrement élevé comparé à d'autres pays comme les États-Unis ou le Canada où l'on construit pour une génération et non pour un horizon plus lointain.

J'entends beaucoup de gens dans les aéroclubs se plaindre de la DGAC, qui est l'institution la plus stricte au monde au niveau de l'aviation légère : elle impose des normes de sécurité extravagantes et tue progressivement les petits clubs de loisir. Concernant les contrôleurs aériens, trois rapports de la Cour des comptes ont dénoncé les dysfo...

Votre offre de lignes régionales est-elle compétitive ? Dans l'ouest de la France, Ryanair remporte des marchés, son offre supplante la vôtre dans bien des cas : qu'en est-il ? Qu'envisagez-vous de faire, ensuite, pour les pilotes de HOP, qui s'inquiètent de ne devoir jamais piloter que des avions limités à 110 places - pourquoi ce seuil ? - et...