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Les dispositions d’un certain nombre d'amendements de sénateurs n’appartenant pas au groupe UMP présentent un véritable intérêt. Il est vrai que nous sommes ici assez nombreux à ne pas avoir une vision exclusivement parisienne et à bénéficier d’une expérience dans les exécutifs des régions. Tout à l'heure, on parlait de départements qui ont fai...
M. Alain Fouché. Dans l’Isère, il ne marche pas, à la différence de ce qui se passe dans la Vienne !
Center Parcs assume bien sûr la plus grosse part du financement, mais, outre la mobilisation de moyens financiers du département, la région apparaît aussi comme partenaire, et, sans elle, je ne vois pas comment l’on pourrait réaliser l’opération… Ces amendements visent donc à traduire une certaine sagesse, une certaine expérience que nous avon...
Je voterai donc l'amendement n° 816 de M. Favier.
J’ai connu les deux structures, le département et la région.
Du reste, je ne suis pas le seul : c’est le cas d’un certain nombre d’entre vous, mes chers collègues. L’opposition est souvent mieux traitée dans les départements que dans les régions, …
… au sein desquelles elle est parfois malmenée en dépit des règlements.
M. Alain Fouché. Détrompez-vous, mes chers collègues, je ne parle de personne en particulier, d’autant que je n’ai strictement rien contre Mme Royal.
Ne faites donc pas de mauvais esprit !
Au demeurant, cette question mérite réflexion, en vue d’apporter certaines améliorations concernant la situation des oppositions qui sont maltraitées depuis plusieurs années. Ce phénomène ne date pas d’aujourd’hui et se manifeste dans des régions de diverses tendances politiques.
Dans le texte relatif au cumul des mandats, un parlementaire ne peut pas être maire d’une commune de trente habitants…
M. Alain Fouché. … ou vice-président d’une collectivité. En revanche, un parlementaire peut être président d’une commission des finances, avec tous les avantages et les moyens que cela représente, notamment le secrétariat, le chauffeur, etc. C’est bien la preuve, madame la ministre, que cette loi comporte certaines lacunes, pour le dire respect...
Et pourquoi pas les communes, aussi ?
Les moyens existent déjà !
Très bien !
Cessons d’alourdir le système !
Très bonnes questions !
Madame la présidente, madame la ministre, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, comme à mon habitude, j’userai de ma liberté de parole pour attirer votre attention sur plusieurs points. Dans ce contexte de big bang territorial, il est une certitude, comme de nombreux collègues de tous horizons l’ont rappelé : les conseils ...
On est d’accord !