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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Alain Marc pour ce dossier
3 interventions trouvées.
Les conclusions adoptées par la conférence des présidents réunie ce jour, sont consultables sur le site du Sénat. En l’absence d’observations, je les considère comme adoptées.
Les conclusions adoptées par la conférence des présidents réunie ce jour, sont consultables sur le site du Sénat. En l’absence d’observations, je les considère comme adoptées.
Les conclusions adoptées par la conférence des présidents, réunie le mardi 31 octobre 2023, sont consultables sur le site du Sénat. En l’absence d’observations, je les considère comme adoptées.
