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Les amendements de Alain Marc pour ce dossier
4 interventions trouvées.
Je suis étonné par les propos de Mme la secrétaire d’État. Il est clair que, compte tenu des principes sur lesquels s’arc-boute le Gouvernement, cette proposition de loi ne prospérera pas. Nous sommes peut-être en présence d’une proposition de loi d’appel, comme il existe des amendements d’appel… Quoi qu’il en soit, j’espère que vous trouverez ...
J’ai entendu précédemment parler de la loi Littoral comme d’un totem. Voilà une image somme toute assez sympathique, et j’imagine déjà les Indiens tourner autour en dansant… Or il est de notre responsabilité de législateur de toucher aux totems, surtout lorsque les remontées du terrain nous indiquent que l’application de la loi Littoral, par ce...
Madame la secrétaire d’État, cet amendement n’a pas pour objet de dénaturer la loi Littoral, n’exagérons rien. Je vois d’ailleurs dans la demande de scrutin public, qui a déjà dû être formulée si j’en juge par les urnes qui viennent d’être installées, le signe d’une véritable inquiétude. Mes collègues sont invités à suivre les directives de leu...
Je souhaite simplement retirer l’amendement et éviter le scrutin public. Cela me semble la meilleure solution à cette heure quelque peu tardive, d’autant que je pressens, hélas ! que cet amendement va se voir réserver un sort défavorable. Je retire donc l’amendement.
