Ordre du jour

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, jeudi 21 mars 2024 : De dix heures trente à treize heures et de quatorze heures trente à seize heures : (Ordre du jour réservé au groupe CRCE-K) Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, autor...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, jeudi 21 mars 2024 : De dix heures trente à treize heures et de quatorze heures trente à seize heures : (Ordre du jour réservé au groupe CRCE-K) Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, autor...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au 27 février 2024 : À quatorze heures trente et le soir : Projet de loi organique portant report du renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie (procédure accélérée ; texte de la commission n° 336, 2023...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 16 janvier 2023 : À quatorze heures trente : Proposition de résolution, en application de l'article 34-1 de la Constitution, relative aux négociations en cours en vue d'un accord commercial entre l'Union européenne et le Mercosur, présentée par Mme So...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 16 janvier 2023 : À quatorze heures trente : Proposition de résolution, en application de l'article 34-1 de la Constitution, relative aux négociations en cours en vue d'un accord commercial entre l'Union européenne et le Mercosur, présentée par Mme So...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 16 janvier 2023 : À quatorze heures trente : Proposition de résolution, en application de l’article 34-1 de la Constitution, relative aux négociations en cours en vue d’un accord commercial entre l’Union européenne et le Mercosur, présentée par Mme So...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 16 janvier 2023 : À quatorze heures trente : Proposition de résolution, en application de l’article 34-1 de la Constitution, relative aux négociations en cours en vue d’un accord commercial entre l’Union européenne et le Mercosur, présentée par Mme So...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, lundi 27 novembre 2023 : À dix heures quarante, quatorze heures trente, le soir et la nuit : Suite du projet de loi de finances pour 2024, considéré comme adopté par l'Assemblée nationale en application de l'article 49, alinéa 3, de la Constitut...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, lundi 27 novembre 2023 : À dix heures quarante, quatorze heures trente, le soir et la nuit : Suite du projet de loi de finances pour 2024, considéré comme adopté par l’Assemblée nationale en application de l’article 49, alinéa 3, de la Constitut...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 30 octobre 2023 : De seize heures à vingt heures :

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 30 octobre 2023 : De seize heures à vingt heures :

Proposition de loi visant à associer les épargnants à la transmission des exploitations agricoles françaises, présentée par Mme Vanina Paoli-Gagin (texte de la commission n° 62 rectifié, 2023-2024). À vingt et une heures trente : Proposition de loi visant à interdire l’usage de l’écriture inclusive, présentée par Mme Pascale Gruny et plusieur...

Proposition de loi visant à associer les épargnants à la transmission des exploitations agricoles françaises, présentée par Mme Vanina Paoli-Gagin (texte de la commission n° 62 rectifié, 2023-2024). À vingt et une heures trente : Proposition de loi visant à interdire l’usage de l’écriture inclusive, présentée par Mme Pascale Gruny et plusieur...

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, mardi 17 octobre 2023 : À quatorze heures trente et le soir : Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant transposition de l'accord national interprofessionnel relatif au partage de la valeur au...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, mardi 17 octobre 2023 : À quatorze heures trente et le soir : Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant transposition de l’accord national interprofessionnel relatif au partage de la valeur au...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, mardi 17 octobre 2023 : À quatorze heures trente et le soir : Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant transposition de l’accord national interprofessionnel relatif au partage de la valeur au...