Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Alain Marc pour ce dossier
2 interventions trouvées.
Madame la présidente, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, face à l’urgence écologique, la France s’est fixé des objectifs importants de réduction de son empreinte carbone. Pour remédier au dérèglement climatique et atteindre la neutralité carbone d’ici à 2050, il est indispensable de transformer en profondeur nos modes de consomma...
L’adoption par la commission des affaires économiques de l’amendement présenté par Mme la rapporteure pour avis au nom de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable a assez largement répondu aux préoccupations des propriétaires de moulins attachés à la défense de ce patrimoine. Cependant, si la rédaction actuelle ...
