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Les amendements de Alain Marc pour ce dossier
8 interventions trouvées.
L'ordre du jour appelle l'examen du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et la Banque internationale pour la reconstruction et le développement, l'Association internationale de développement, la Société fi...
L'ordre du jour appelle l'examen du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et la Banque internationale pour la reconstruction et le développement, l'Association internationale de développement, la Société fi...
Personne ne demande la parole ?... Je mets aux voix le texte adopté par la commission sur le projet de loi. La commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées est favorable à l'adoption de ce texte.
Personne ne demande la parole ?... Je mets aux voix le texte adopté par la commission sur le projet de loi. La commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées est favorable à l'adoption de ce texte.
L’ordre du jour appelle l’examen du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et la Banque internationale pour la reconstruction et le développement, l’Association internationale de développement, la Société fi...
Personne ne demande la parole ?… Je mets aux voix le texte adopté par la commission sur le projet de loi. La commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées est favorable à l’adoption de ce texte.
L’ordre du jour appelle l’examen du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et la Banque internationale pour la reconstruction et le développement, l’Association internationale de développement, la Société fi...
Personne ne demande la parole ?… Je mets aux voix le texte adopté par la commission sur le projet de loi. La commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées est favorable à l’adoption de ce texte.
