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Les amendements de Alain Marc pour ce dossier
142 interventions trouvées.
L'amendement n° 17, présenté par M. Barros, Mme Silvani et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste – Kanaky, est ainsi libellé : I. – Alinéa 3 Après les mots : à rincer supprimer la fin de cet alinéa. II. – Alinéas 4 et 5 Supprimer ces alinéas. La parole est à Mme Silvana Silvani.
L'amendement n° 17, présenté par M. Barros, Mme Silvani et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste – Kanaky, est ainsi libellé : I. – Alinéa 3 Après les mots : à rincer supprimer la fin de cet alinéa. II. – Alinéas 4 et 5 Supprimer ces alinéas. La parole est à Mme Silvana Silvani.
TITRE III DISPOSITIONS D’ADAPTATION AU DROIT DE L’UNION EUROPÉENNE EN MATIÈRE RÉPRESSIVE Chapitre Ier Diverses dispositions relatives à l’échange d’informations en matière répressive
Le vote est réservé. Chapitre II Dispositions applicables aux demandes d’informations émises par les services français
TITRE III DISPOSITIONS D’ADAPTATION AU DROIT DE L’UNION EUROPÉENNE EN MATIÈRE RÉPRESSIVE Chapitre Ier Diverses dispositions relatives à l’échange d’informations en matière répressive
Le vote est réservé. Chapitre II Dispositions applicables aux demandes d’informations émises par les services français
Le vote est réservé. Chapitre III Dispositions applicables aux demandes d’informations reçues par les services français
Le vote est réservé. Chapitre III Dispositions applicables aux demandes d’informations reçues par les services français
Nous examinons à présent les articles 1er, 2, 4, 7, 8, 9, 12, 18, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 30, 33 et 34, qui font l'objet de la procédure de législation en commission. Personne ne demande la parole ?… Conformément à l'article 47 quinquies, alinéa 2, du règlement, je mets aux voix l'ensemble des articles faisant l'objet de la procédu...
Réunion du 20 décembre 2023 à 15h00 — Adaptation au droit de l'union européenne, Vote sur l'ensemble
Personne ne demande la parole ?... Je mets aux voix, dans le texte de la commission spéciale, modifié, l'ensemble du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière d'économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole.
Nous examinons à présent les articles 1er, 2, 4, 7, 8, 9, 12, 18, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 30, 33 et 34, qui font l'objet de la procédure de législation en commission. Personne ne demande la parole ?… Conformément à l'article 47 quinquies, alinéa 2, du règlement, je mets aux voix l'ensemble des articles faisant l'objet de la procédu...
Le vote est réservé. Chapitre IV Échange d’informations numériques dans les affaires de terrorisme
Réunion du 20 décembre 2023 à 15h00 — Adaptation au droit de l'union européenne, Vote sur l'ensemble
Personne ne demande la parole ?... Je mets aux voix, dans le texte de la commission spéciale, modifié, l'ensemble du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière d'économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole.
Le vote est réservé. Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
Le vote est réservé. Chapitre IV Échange d’informations numériques dans les affaires de terrorisme
La séance est reprise. TITRE IV DISPOSITIONS D’ADAPTATION AU DROIT DE L’UNION EUROPÉENNE EN MATIÈRE DE DROIT PÉNAL
Le vote est réservé. Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
La séance est reprise. TITRE IV DISPOSITIONS D’ADAPTATION AU DROIT DE L’UNION EUROPÉENNE EN MATIÈRE DE DROIT PÉNAL
L’amendement n° 23, présenté par M. Barros, Mme Silvani et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste – Kanaky, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à Mme Silvana Silvani.
L’amendement n° 23, présenté par M. Barros, Mme Silvani et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste – Kanaky, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à Mme Silvana Silvani.
