Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle d'Alain Marc
6535 interventions trouvées.
La parole est à M. Marc Laménie.
La discussion générale est close. Nous passons à la discussion du texte de la commission.
Je vais mettre aux voix l'article unique constituant l'ensemble du projet de loi. Je rappelle que le vote sur l'article vaudra vote sur l'ensemble du projet de loi. La parole est à Michaël Weber, pour explication de vote.
Personne ne demande plus la parole ?... Je mets aux voix, dans le texte de la commission, l'article unique constituant l'ensemble du projet de loi autorisant l'approbation de l'avenant entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg au protocole d'accord du 20 mars 2018 relatif au renforcement d...
Je vais mettre aux voix l'article unique constituant l'ensemble du projet de loi. Je rappelle que le vote sur l'article vaudra vote sur l'ensemble du projet de loi. La parole est à Michaël Weber, pour explication de vote.
Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
Personne ne demande plus la parole ?... Je mets aux voix, dans le texte de la commission, l'article unique constituant l'ensemble du projet de loi autorisant l'approbation de l'avenant entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg au protocole d'accord du 20 mars 2018 relatif au renforcement d...
La séance est reprise.
Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
La parole est à Mme Catherine Belrhiti, pour une mise au point au sujet d'un vote.
La séance est reprise.
Acte vous est donné de votre mise au point, ma chère collègue. Elle figurera dans l'analyse politique du scrutin concerné.
La parole est à Mme Catherine Belrhiti, pour une mise au point au sujet d'un vote.
L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière d'économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole (projet n° 112, texte de la commission n° 214, rapport n° 213). La procédure accélérée a été engagé...
Acte vous est donné de votre mise au point, ma chère collègue. Elle figurera dans l'analyse politique du scrutin concerné.
M. le président. La parole est à M. le rapporteur.
L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière d'économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole (projet n° 112, texte de la commission n° 214, rapport n° 213). La procédure accélérée a été engagé...
M. le président. La parole est à M. le rapporteur.
M. le président. La parole est à M. le rapporteur.
M. le président. La parole est à M. le rapporteur.
