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Les amendements de Alain Milon pour ce dossier
5 interventions trouvées.
Nous devons désigner des rapporteurs pour les deux contrôles que nous avons décidé de lancer lors de notre réunion du 12 décembre 2023 - contrôles avalisés le 14 décembre par le bureau de la commission.
Nous organiserons une nouvelle audition. La séance est levée à 14 heures 55. Nous suivre sur les réseaux Liens pratiques Services Nous contacter © Sénat 2024. Tous droits réservés.
Lors de sa dernière réunion, le bureau de notre commission a décidé de compléter notre programme de travail par des réflexions sur les priorités et la gouvernance de la politique de santé environnementale et sur la prévention de la perte d'autonomie à domicile. Pour le premier sujet, je vous propose de désigner M. Bernard Jomier et Mme Florenc...
Nous allons désigner le rapporteur sur la proposition de loi tendant à instituer une carte Vitale biométrique. Nous examinerons ce texte en séance publique le mardi 19 novembre prochain, après le vote solennel du projet de loi de financement de la sécurité sociale, et le mercredi 13 novembre en commission.
Nous allons désigner le rapporteur sur la proposition de loi visant à améliorer l'accès à la prestation du handicap. Nous examinerons ce texte en séance publique le mardi 5 novembre après-midi, et la semaine prochaine en commission.
