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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossier sur le site du Sénat
Désignation de rapporteurs
Organisation du dossier
Documents législatifs
Toutes les séances consacrées à ce dossier
- Groupe de travail sur la modernisation de l'économie : 21/05/2008 — 1ère réunion
- Délégation pour la planification : 12/11/2008 — 1ère réunion
- Délégation pour la planification : 16/12/2008 — 1ère réunion
- Délégation pour la planification : 08/04/2009 — 1ère réunion
- Commission des affaires européennes : 20/10/2011 — 1ère réunion
- Délégation sénatoriale à l'Outre-mer : 11/07/2012 — 1ère réunion
- Commission des affaires européennes : 12/12/2012 — 1ère réunion
- Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire : 20/02/2013 — 1ère réunion
- Commission des affaires européennes : 28/03/2013 — 1ère réunion
- Commission des affaires économiques : 11/09/2013 — 2ème réunion
- Commission des finances : 18/09/2013 — 1ère réunion
- Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire : 16/10/2013 — 1ère réunion
- Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire : 23/10/2013 — 1ère réunion
- Commission des affaires étrangères : 26/11/2013 — 1ère réunion
- Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale : 04/12/2013 — 1ère réunion
- Commission des affaires économiques : 18/12/2013 — 1ère réunion
- Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire : 18/12/2013 — 1ère réunion
- Commission des finances : 15/01/2014 — 1ère réunion
- Commission pour le contrôle de l'application des lois : 19/02/2014 — 1ère réunion
- Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire : 02/07/2014 — 1ère réunion
- Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes : 13/11/2014 — 1ère réunion
- Commission des finances : 21/01/2015 — 1ère réunion
- Commission des affaires étrangères : 11/03/2015 — 09:35
- Commission de la culture : 14/10/2015 — 09:45
- Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes : 11/02/2016 — 1ère réunion
- Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable : 06/04/2016 — 09:35
- Délégation sénatoriale à l'Outre-mer : 07/07/2016 — 1ère réunion
- Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable : 29/09/2016 — 10:45
- Commission des affaires étrangères : 01/02/2017 — 09:30
- Commission des affaires européennes : 12/10/2017 — 09:40 (1 commentaire)
- Commission des affaires européennes : 26/10/2017 — 09:00
- Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable : 13/12/2017 — 09:30
- Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes : 18/01/2018 — 1ère réunion
- Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes : 11/10/2018 — 1ère réunion
- Commission des lois : 16/01/2019 — 09:00
- Commission des affaires sociales : 16/01/2019 — 09:30
- Commission des affaires sociales : 23/01/2019 — 09:35
- Commission des lois : 29/01/2019 — 16:00
- Commission des affaires économiques : 30/01/2019 — 09:35
- Commission des affaires économiques : 06/03/2019 — 10:00
- Commission de la culture : 30/04/2019 — 09:00
- Commission des lois : 05/06/2019 — 09:10
- Commission des lois : 25/09/2019 — 10:05
- Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable : 02/10/2019 — 10:00
- Délégation aux collectivités territoriales : 03/10/2019 — 1ère réunion
- Commission des affaires sociales : 23/10/2019 — 08:40
- Commission des affaires économiques : 12/11/2019 — 14:15
- Commission des affaires économiques : 12/11/2019 — 17:35
- Commission des lois : 20/11/2019 — 09:05
- Commission des affaires sociales : 11/12/2019 — 09:00
- Commission des lois : 11/12/2019 — 09:10
- Commission des affaires étrangères : 11/12/2019 — 09:35
- Commission des affaires sociales : 05/02/2020 — 09:00
- Commission des affaires économiques : 05/02/2020 — 09:30
- Commission des affaires économiques : 05/02/2020 — 16:30
- Commission des affaires sociales : 03/03/2020 — 13:30
- Commission des affaires sociales : 03/06/2020 — 11:5
- Commission des affaires sociales : 10/06/2020 — 10:00
- Commission des affaires sociales : 10/06/2020 — 16:15
- Commission des lois : 07/10/2020 — 09:35
- Commission des affaires étrangères : 04/11/2020 — 09:35
- Commission des lois : 04/11/2020 — 16:30
- Commission des lois : 18/11/2020 — 09:00
- Commission des finances : 19/11/2020 — 09:05
- Commission des lois : 09/12/2020 — 09:00
- Commission des affaires sociales : 09/12/2020 — 09:35
- Délégation aux entreprises : 10/12/2020 — 09:00
- Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes : 10/12/2020 — 1ère réunion
- Commission des affaires sociales : 13/01/2021 — 08:35
- Commission des finances : 13/01/2021 — 10:05
- Commission des affaires européennes : 14/01/2021 — 09:00
- Commission des affaires étrangères : 20/01/2021 — 09:30
- Commission des finances : 20/01/2021 — 10:30
- Commission des lois : 26/01/2021 — 09:00
- Délégation sénatoriale à la prospective : 28/01/2021 — 08:30
- Commission des affaires sociales : 03/02/2021 — 09:00
- Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale : 03/02/2021 — 11:00
- Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable : 10/02/2021 — 09:30
- Délégation aux entreprises : 11/02/2021 — 09:30
- Commission des affaires sociales : 03/03/2021 — 08:30
- Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable : 03/03/2021 — 08:45
- Commission des affaires sociales : 03/03/2021 — 14:00
- Commission des lois : 10/03/2021 — 09:00 (15 commentaires)
- Commission des affaires économiques : 10/03/2021 — 09:35
- Commission des affaires sociales : 10/03/2021 — 10:30
- Commission des affaires étrangères : 31/03/2021 — 10:00
- Commission des affaires sociales : 14/04/2021 — 09:30
- Commission de la culture : 14/04/2021 — 09:30
- Commission des lois : 14/04/2021 — 10:00
- Commission des affaires européennes : 14/04/2021 — 14:00
- Commission des lois : 05/05/2021 — 09:30
- Commission des lois : 12/05/2021 — 09:00
- Commission des affaires européennes : 12/05/2021 — 13:35
- Commission des lois : 19/05/2021 — 09:00
- Commission des affaires étrangères : 19/05/2021 — 09:30
- Commission des affaires européennes : 03/06/2021 — 08:35
- Commission des lois : 09/06/2021 — 09:00
- Commission de la culture : 16/06/2021 — 09:30
- Commission des affaires sociales : 23/06/2021 — 09:30
- Commission des finances : 07/07/2021 — 09:30
- Commission des affaires étrangères : 07/07/2021 — 09:30
- Commission des affaires étrangères : 07/07/2021 — 16:35
- Commission des affaires sociales : 21/07/2021 — 11:00
- Commission des lois : 15/09/2021 — 09:30
- Commission des affaires étrangères : 29/09/2021 — 09:45
- Commission des affaires sociales : 29/09/2021 — 10:15
- Commission des lois : 06/10/2021 — 09:10
- Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes : 14/10/2021 — 1ère réunion
- Délégation aux Collectivités territoriales et à la décentralisation : 21/10/2021 — 08:45
- Commission des affaires étrangères : 27/10/2021 — 09:40
- Commission des lois : 09/11/2021 — 17:00
- Commission des affaires sociales : 10/11/2021 — 10:30
- Commission des affaires étrangères : 08/12/2021 — 09:35
- Commission des affaires sociales : 08/12/2021 — 09:35
- Commission des affaires économiques : 08/12/2021 — 11:00
- Commission des affaires sociales : 15/12/2021 — 9:5
- Commission des lois : 05/01/2022 — 09:00
- Commission des affaires sociales : 05/01/2022 — 09:35
- Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable : 05/01/2022 — 10:00
- Commission des affaires sociales : 05/01/2022 — 16:30
- Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable : 05/01/2022 — 17:30
- Commission des lois : 12/01/2022 — 11:00
- Commission des affaires sociales : 19/01/2022 — 09:00
- Commission des affaires étrangères : 19/01/2022 — 09:50
- Commission des affaires sociales : 20/01/2022 — 10:20
- Commission des affaires sociales : 26/01/2022 — 08:30
- Commission de la culture : 23/02/2022 — 09:00
- Commission des affaires étrangères : 23/02/2022 — 09:30
- Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale : 23/02/2022 — 14:00
- Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable : 10/05/2022 — 15:30
- Commission des lois : 06/07/2022 — 09:10
- Délégation aux Collectivités territoriales et à la décentralisation : 07/07/2022 — 09:00
- Commission des affaires étrangères : 13/07/2022 — 09:00
- Commission des affaires économiques : 14/09/2022 — 11:00
- Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques : 22/09/2022 — 1ère réunion
- Commission des affaires européennes : 20/10/2022 — 08:35
- Commission de la culture : 09/11/2022 — 09:00
- Commission des affaires étrangères : 01/03/2023 — 10:00
- Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale : 17/01/2024 — 14:00
Les principaux orateurs sur ce dossier :
- Jean-Pierre Sueur (4 interventions)
- Pierre Ouzoulias (4 interventions)
- Laurence Cohen (3 interventions)
- Jean-Yves Leconte (3 interventions)
- Marie-Pierre de La Gontrie (3 interventions)
- André Reichardt (3 interventions)
- Laure Darcos (3 interventions)
- Patricia Schillinger (2 interventions)
- Joël Bourdin (2 interventions)
- André Gattolin (2 interventions)
- Fabienne Keller (2 interventions)
- Sophie Primas (2 interventions)
- Didier Marie (1 intervention)
- Florence Blatrix Contat (1 intervention)
- Philippe Marini (1 intervention)
- Jean-Claude Lenoir (1 intervention)
- Sophie Joissains (1 intervention)
- Claudine Lepage (1 intervention)
- Yvon Collin (1 intervention)
- Isabelle Pasquet (1 intervention)
- Gisèle Jourda (1 intervention)
- Patrick Kanner (1 intervention)
- Pascale Gruny (1 intervention)
- Bernard Angels (1 intervention)
- Jean-Pierre Leleux (1 intervention)
- Nathalie Delattre (1 intervention)
- Cathy Apourceau-Poly (1 intervention)
- Éric Kerrouche (1 intervention)
- Jean-François Rapin (1 intervention)
- Elisabeth Doineau (1 intervention)
Derniers commentaires sur Désignation de rapporteurs
Proposition de loi N° 174 (2020-2021) - À propos de l'amendement n°COM-1, Monsnergue a dit le 04/03/2021 :
L’intérêt d’une vignette pour les véhicules de plus de trente ans permet de ne pas exclure les véhicules qui ont toujours leurs cartes grises d’origine plus value pour le propriétaire et pour l’originalité du véhicule. Jean Pierre Monsnergue - Président de Auto/Moto La Passion Mobile - Doubs
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Suite aux propos de Jean Bizet le 12/10/2017, TIGNARD Yanis, TAY a dit le 08/02/2020 :
Juan Manuel de Espinosa, né en 1597 à Séville et mort en 1679, est un prélat, évêque d'Urgell et coprince d'Andorre de 1653 à 1664, puis archevêque de Tarragone de 1664 à 1679. Pedro Martínez de Luna ou encore Pierre de Lune (Illueca, royaume d'Aragon, 1329 - Peníscola, royaume de Valence, 23 ma...
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