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Nous poursuivons nos travaux sur le projet de loi relatif à la bioéthique par l'audition commune de professionnels directement impactés par les dispositions relatives à l'assistance médicale à la procréation. Cette audition fait l'objet d'une captation vidéo, retransmise en direct sur le site du Sénat. Elle sera ensuite consultable à la demande...
Le rapporteur général ne prendra pas les amendements un par un, car il y en aura près de 400, mais il vous présentera un tableau où seront présentés les avis favorables et les avis défavorables. Nous voterons en bloc les avis défavorables et en bloc les avis favorables. Ce sera donc l'avis de la commission. Il en est ainsi décidé. Nous passo...
Les chercheurs spécialisés dans les cellules-souches embryonnaires et les embryons, notamment le Professeur Marc Peschanski, nous demandent de préciser la distinction entre l'embryon qui part à la recherche et l'embryon qui part en AMP et de considérer la notion d'embryon et de préembryon, qui existe dans d'autres pays. Quel est votre point de ...
Dans la mesure où les crédits de la Mildeca diminuent, et où ceux que l'Assurance maladie consacre aux mêmes actions augmentent, ne risque-t-on pas de voir la Mildeca disparaître ?
Je partage l'analyse de notre rapporteure sur cette mission, en particulier s'agissant de la sécurisation du dispositif de l'AME.
Je suis heureux d'accueillir cet après-midi Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail, pour la présentation des crédits de la mission « Travail et emploi » dans le cadre du projet de loi de finances pour 2020. Je rappelle que ces crédits seront examinés par notre commission sur le rapport pour avis de notre collègue Michel Forissier et qu'ils se...
Nous examinons les amendements de séance sur la proposition de loi, présentée par Philippe Mouiller, visant à instituer une carte Vitale biométrique.
Nous poursuivons l'examen des amendements sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) pour 2020.
Ah bon ? Cela change...
Je vous rends attentifs au fait que la commission va donner un avis favorable à un amendement concernant les courses landaises, alors qu'elle a émis un avis défavorable à un amendement concernant les proches aidants.
Le jour où des patients demanderont le remboursement de cette activité physique adaptée, cela nous coûtera cher ! J'ai fait le calcul dans l'agglomération strasbourgeoise. En ne comptant que la moitié des patients, on arrivait à 5 milliards d'euros ! Prudence, donc. Les médecins conseillent déjà de l'activité physique à leurs patients...
Seront membres titulaires de la CMP : M. Alain Milon, M. Jean-Marie Vanlerenberghe, Mme Catherine Deroche, M. René Savary, M. Yves Daudigny, Mme Corinne Féret et M. Dominique Théophile. En seront membres suppléants : M. Bernard Bonne, M. Gérard Dériot, Mme Corinne Imbert, Mme Élisabeth Doineau, M. Jean-Louis Tourenne, M. Guillaume Arnell et Mme...
Nous examinons à présent la proposition de loi, présentée par Philippe Mouiller, tendant à instituer une carte Vitale biométrique.
Nous sommes réunis pour l'examen des amendements déposés sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) pour 2020. Dans un premier temps, je vais vous donner lecture de la liste des amendements qui, si vous en êtes d'accord, sera transmise au Président du Sénat pour qu'il se prononce sur leur irrecevabilité au titre de l'art...
Je vous propose d'adopter une motion de renvoi en commission n° 936 afin de marquer notre réprobation à l'égard du Gouvernement. La ministre des solidarités et de la santé a en effet annoncé avant-hier dans le Journal du dimanche d'importantes mesures dont on ne trouve pas trace dans le PLFSS. Ces mesures seront en effet annoncées le 20 novembr...
J'espère que nous obtiendrons des réponses immédiates satisfaisantes de la ministre, sinon... nous ferons grève ! (Sourires)
À partir de quand considérez-vous que la prime est devenue habituelle ?
Les baisses de recettes trouvent leur place dans le PLFSS et sont autorisées à condition d'être gagées, ce qui est le cas.
Jusqu'à 75-76 ans.
Pour l'atteindre, il faudrait travailler 10 heures par jour, sept jours sur sept ! Personne n'ira jusque-là.