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Je ne peux pas faire autrement que de le retirer. Pourtant, j’avais cru comprendre qu’il recevait l'aval de l'ensemble des sénateurs, sur toutes les travées.
Je n’ai entendu personne dire qu’il ne s'agissait pas d'une mesure de bon sens, voire de sauvetage pour le football amateur. Vous voyez ce que cela donne quand on ne vote pas les recettes, mes chers collègues : par la suite, on est drôlement embêté ! J’appelle donc à la raison ceux qui auraient encore des réticences à adopter la première parti...
Pardonnez-moi, mais il y a quelque chose que je ne comprends pas. J'ai toujours pensé que, en tant que parlementaires, nous étions tous d'accord pour revaloriser le rôle du Parlement. Et le Parlement, c'est l'endroit où l'on parle ! Avec un vote négatif qui ne permettra pas d'adopter les recettes, certains de nos collègues se privent eux-mêmes ...
Tout ce qui est excessif est insignifiant !
Qu’a-t-il fait pour eux ? On ne s'en souvient pas !
En 2012, c’était combien ?
Ça m’intéresserait !
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, en cette période où nous allons, unis et rassemblés, montrer notre attachement au devoir de mémoire en rendant hommage aux anciens combattants à l'occasion du centenaire de la Grande Guerre et du soixante-dixième anniversaire du débarquement, notre collègue Marcel-Pierre Cléach p...
… dont j'ai eu l'honneur d'être le rapporteur à l’Assemblée nationale – où elle fut votée à l'unanimité, de même qu’au Sénat quelques jours plus tard, puis promulguée le 18 octobre 1999 –, reconnaisse enfin que, en Algérie, c'était bien la guerre et qu’il ne s’agissait en aucun cas d’une opération de pacification, de maintien de l'ordre et pas ...
Vous en conviendrez, cette façon de transcrire la réalité était quelque peu fumeuse. Il aura donc fallu attendre le gouvernement de Lionel Jospin pour reconnaître enfin la guerre d'Algérie.
C’est également à cette époque, dès le budget pour 1998, avec l'arrivée au ministère des anciens combattants de Jean-Pierre Masseret, que les critères, qui étaient jusque-là ceux de la guerre de 39-45, ont été changés. Il faut dire que la durée requise avait déjà posé quelques problèmes pour l'armée d'Italie au cours de Seconde Guerre mondiale,...
Certains nous disent qu’il faut aller plus loin. Je suis étonné par votre proposition de loi, monsieur Cléach, ayant été habitué à la rigueur et à la justesse de votre raisonnement. Il a dû vous échapper que, d’après l’histoire de France, le cessez-le-feu en Algérie a pris effet le 19 mars 1962, conforté par le référendum du 8 avril 1962, par l...
M. Alain Néri. Madame Giudicelli, vous ne pouvez contester l’histoire !
Ce fut l’honneur de la France que d’adopter la loi reconnaissant officiellement la guerre d’Algérie et le sacrifice des jeunes qui se sont engagés dans cette guerre en répondant à l’appel de la nation, même s’ils n’en partageaient pas tous les objectifs. Aux termes de cette loi, la guerre d’Algérie prend fin le 2 juillet 1962 avec l’indépendanc...
De surcroît, si nous devions vous suivre, nous rencontrerions de graves difficultés diplomatiques avec l’Algérie, qui serait en droit de nous traduire devant un tribunal international au motif que nous mentionnons une guerre en Algérie sans l’avoir déclarée.
Nous aurions également certainement des problèmes avec l’Organisation des Nations unies.
Nous avons eu l’occasion d’exposer notre position concernant les anciens combattants d’Algérie. En ce qui concerne les OPEX, nous faisons confiance à M. le ministre. Des efforts ont d’ores et déjà été réalisés et le nombre de cartes, en augmentation en 2013, devrait avoisiner les 20 000 en 2014. La proposition de M. le ministre me paraît parfa...
Je souscris tout à fait aux propos de M. le ministre. Cela rejoint ce que j’avais indiqué dans ma première intervention ; je pensais d’ailleurs que nous pouvions faire une explication de vote globale sur les deux articles. Personne ne peut contester la volonté de M. le ministre de régler le problème. Je le répète, il a tenu l’engagement qu’il ...
Nous voilà parvenus à la fin de nos débats, qui ont été marqués, vous avez eu raison de le souligner, madame Debré, par la sérénité, mais aussi par la force de nos convictions, ce qui est bien naturel dans un débat républicain. Je respecte toutes les opinions, même si elles sont différentes des miennes, à partir du moment où elles sont sincère...
M. Alain Néri . Je ne suis pas un élu rhônalpin ; je suis un élu du Massif central, région qui a la particularité de souffrir d’un enclavement ferroviaire important. Clermont-Ferrand attend en effet avec impatience une liaison par TGV. Je crois cependant qu’il faut savoir être pragmatique, et milite donc pour l’amélioration en priorité de la li...