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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Alain Richard pour ce dossier
2 interventions trouvées.
Mes chers collègues, au regard du nombre d’amendements à examiner et dans la mesure où l’organisation de la journée de demain le permet, en accord avec la commission des finances, nous pourrions porter, à titre exceptionnel, la durée maximale prévisionnelle de la mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » de deux heures trente à t...
Le précédent Gouvernement n'en faisait-il jamais ? Si vous n'aviez pas saisi le Conseil constitutionnel, nous n'aurions pas à délibérer à nouveau !
