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Les amendements de Alain Richard pour ce dossier
5 interventions trouvées.
J'informe le Sénat que des candidatures pour siéger au sein de la commission mixte paritaire chargée d'élaborer un texte sur la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie ont été publiées. Ces candidatures seront ratifiées si la présidence n'a pas reçu d'opposition...
J'informe le Sénat que des candidatures pour siéger au sein de la commission mixte paritaire chargée d'élaborer un texte sur la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie ont été publiées. Ces candidatures seront ratifiées si la présidence n'a pas reçu d'opposition...
J’informe le Sénat que des candidatures pour siéger au sein de la commission mixte paritaire chargée d’élaborer un texte sur la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l’intensification et l’extension du risque incendie ont été publiées. Ces candidatures seront ratifiées si la présidence n’a pas reçu d’opposition...
J’informe le Sénat que des candidatures pour siéger au sein de la commission mixte paritaire chargée d’élaborer un texte sur la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l’intensification et l’extension du risque incendie ont été publiées. Ces candidatures seront ratifiées si la présidence n’a pas reçu d’opposition...
J’informe le Sénat que des candidatures pour siéger au sein de la commission mixte paritaire chargée d’élaborer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant amélioration de l’accès aux soins par la confiance aux professionnels de santé ont été publiées. Ces candidatures seront ratifiées si la présidence ...
