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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle d'Alain Richard
8428 interventions trouvées.
La parole est à Mme Florence Blatrix Contat, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 107.
La parole est à M. Ludovic Haye, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 142.
La parole est à M. Michel Canévet, pour explication de vote.
En conséquence, l’amendement n° 28 rectifié quater n’a plus d’objet. Je mets aux voix l’article 36, modifié.
La parole est à M. Pierre Ouzoulias, pour explication de vote.
La parole est à M. Bernard Fialaire, pour explication de vote.
Avant de mettre aux voix l’ensemble du projet de loi, je donne la parole à M. Thomas Dossus, pour explication de vote.
La parole est à Mme Annick Billon, pour explication de vote.
La parole est à Mme la présidente de la commission spéciale.
La parole est à Mme Toine Bourrat, pour explication de vote.
Personne ne demande plus la parole ?... Je mets aux voix, dans le texte de la commission, modifié, l'ensemble du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique.
La parole est à Mme Florence Blatrix Contat, pour explication de vote.
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La parole est à M. Ludovic Haye, pour explication de vote.
Je constate que le projet de loi a été adopté à l'unanimité des présents. La parole est à M. le ministre délégué.
La parole est à M. Michel Canévet, pour explication de vote.
La parole est à M. Pierre Ouzoulias, pour explication de vote.
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, jeudi 6 juillet 2023 : À dix-heures trente : Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi visant à renforcer l'accès des femmes aux responsabilités dans la fonction publique (texte de la commission n° 783, 2022-2023).
