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Interventions en hémicycle d'Alain Richard
8428 interventions trouvées.
La parole est à M. Bernard Fialaire, pour explication de vote.
La parole est à Mme Marie Mercier, pour explication de vote.
La parole est à Mme la présidente de la commission spéciale.
Personne ne demande plus la parole ?… Je mets aux voix, dans le texte de la commission, modifié, l’ensemble du projet de loi visant à sécuriser et réguler l’espace numérique.
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Je constate que le projet de loi a été adopté à l’unanimité des présents. La parole est à M. le ministre délégué.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, jeudi 6 juillet 2023 : À dix heures trente : Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi visant à renforcer l’accès des femmes aux responsabilités dans la fonction publique (texte de la commission n° 783, 2022-2023).
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, nous concluons cette après-midi un travail coopératif mené entre le Gouvernement et les deux assemblées, lequel s'est traduit par un accord en commission mixte paritaire qui n'a pas été trop difficile à trouver, même si nous avons évidemment dû travailler sur quelques subtilités ...
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, nous concluons cette après-midi un travail coopératif mené entre le Gouvernement et les deux assemblées, lequel s'est traduit par un accord en commission mixte paritaire qui n'a pas été trop difficile à trouver, même si nous avons évidemment dû travailler sur quelques subtilités ...
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, nous concluons cette après-midi un travail coopératif mené entre le Gouvernement et les deux assemblées, lequel s’est traduit par un accord en commission mixte paritaire qui n’a pas été trop difficile à trouver, même si nous avons évidemment dû travailler sur quelques subtilités ...
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, nous concluons cet après-midi un travail coopératif mené entre le Gouvernement et les deux assemblées, lequel s’est traduit par un accord en commission mixte paritaire qui n’a pas été trop difficile à trouver, même si nous avons évidemment dû travailler sur quelques subtilités du...
J’informe le Sénat que les commissions mixtes paritaires chargées d’élaborer un texte sur les dispositions restant en discussion sur le projet de loi visant à donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces et sur le projet de loi ratifiant les ordonnances relatives à la partie législative du livre VII du code monétaire et fin...
Nous reprenons l’examen du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée, relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense. Dans la suite de la discussion des articles, nous en sommes parvenus, au sein de l’article 2, aux expli...
La parole est à M. Pierre Laurent, pour explication de vote.
La parole est à Mme Marie-Arlette Carlotti, pour explication de vote.
La parole est à Mme la secrétaire d’État.
Je mets aux voix l’amendement n° 104.
En conséquence, l’amendement n° 216 rectifié n’a plus d’objet. Je mets aux voix l’amendement n° 108.
En conséquence, l’amendement n° 132 n’a plus d’objet. L’amendement n° 77, présenté par Mme Conway-Mouret, MM. Temal et Kanner, Mmes Carlotti et G. Jourda, MM. Roger, Todeschini, M. Vallet, Vallini, Vaugrenard et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Alinéa 15, après la deuxième phrase Insérer une ph...
