Interventions en hémicycle d'Alain Richard

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Je mets aux voix l’amendement n° 188 rectifié.

L’amendement n° 116 rectifié, présenté par MM. Cigolotti, Cadic, Bonneau, Canévet, Cazabonne, Folliot, Le Nay, Poadja, Détraigne et les membres du groupe Union Centriste, est ainsi libellé : Alinéa 33, après la cinquième phrase Insérer deux phrases ainsi rédigées : Le ministère poursuit l’objectif d’acquérir une première capacité exploratric...

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Monsieur Cigolotti, l’amendement n° 116 rectifié est-il maintenu ?

L’amendement n° 116 rectifié est retiré. L’amendement n° 117 rectifié, présenté par MM. Cigolotti, Cadic, Canévet, Cazabonne, Bonneau, Détraigne, Le Nay, Folliot, Poadja et les membres du groupe Union Centriste, est ainsi libellé : Alinéa 33, après la cinquième phrase Insérer une phrase ainsi rédigée : Le ministère prévoit le remplacement d...

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Je mets aux voix l’amendement n° 117 rectifié.

Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 118, présenté par M. Cigolotti, est ainsi libellé : Alinéa 33, après la cinquième phrase Insérer une phrase ainsi rédigée : Les entreprises de la BITD française contribuent à la montée en puissance et à l’élaboration de drones sous-marins afin de ne ...

L’amendement n° 118 est retiré. L’amendement n° 163, présenté par Mme Duranton, MM. Rohfritsch, Haye, Patriat, Gattolin, Bargeton et Buis, Mme Cazebonne, MM. Dagbert, Dennemont et Hassani, Mme Havet, MM. Iacovelli, Kulimoetoke, Lemoyne, Lévrier, Marchand, Mohamed Soilihi et Patient, Mme Phinera-Horth, MM. Rambaud et Richard, Mme Schillinger et...

L’amendement n° 163 est retiré. L’amendement n° 205 rectifié, présenté par MM. Gontard, Fernique, Benarroche, Breuiller, Dantec, Dossus et Labbé, Mme de Marco, M. Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mme M. Vogel, est ainsi libellé : Alinéa 33, après la cinquième phrase Insérer une phrase ainsi rédigée : L’usage des sonars présents sur le...

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Monsieur Fernique, l’amendement n° 205 rectifié est-il maintenu ?

L’amendement n° 205 rectifié est retiré. L’amendement n° 208 rectifié, présenté par MM. Gontard, Fernique, Benarroche, Breuiller, Dantec, Dossus et Labbé, Mme de Marco, M. Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mme M. Vogel, est ainsi libellé : Alinéa 33, après la cinquième phrase Insérer une phrase ainsi rédigée : La marine nationale pours...

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Je mets aux voix l’amendement n° 208 rectifié.