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Interventions d'Alain Richard
11780 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Madame Varaillas, l’amendement n° II-1069 est-il maintenu ?
L’amendement n° II-1069 est retiré. Les trois amendements suivants sont identiques. L’amendement n° II-345 est présenté par MM. Gillé et de Nicolaÿ, au nom de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable. L’amendement n° II-387 rectifié est présenté par MM. Belin, Sautarel, Gremillet, Paccaud, B. Fournier, Cadec, ...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Affaires maritimes, pêche et aquaculture Paysages, eau et biodiversité Expertise, information géographique et météorologie Prévention des risques dont titre 2 Énergie, climat et après-mines Service public de l’énergie Conduite e...
La parole est à M. Fabien Genet, pour présenter l’amendement n° II-387 rectifié.
L’amendement n° II-501 rectifié bis n’est pas soutenu. Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le rapporteur pour avis.
L’amendement n° II-345 est retiré. L’amendement n° II-387 est-il maintenu, monsieur Genet ?
L’amendement n° II-387 est retiré. L’amendement n° II-798, présenté par MM. J. Bigot et Gillé, Mme Bonnefoy, MM. Kanner et Devinaz, Mme M. Filleul, MM. Houllegatte et Jacquin, Mme Préville et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Affaires maritimes, pêche et aquaculture Paysages, eau et biodiversité Expertise, information géographique et météorologie Prévention des risques dont titre 2 Énergie, climat et après-mines Service public de l’énergie Conduite e...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° II-798.
Les quatre amendements suivants sont identiques. L’amendement n° II-219 rectifié bis est présenté par Mme de Cidrac, M. Burgoa, Mmes Belrhiti, L. Darcos et Imbert, M. Anglars, Mmes Lassarade et Gruny, MM. Bonhomme et Belin, Mme Puissat, M. Favreau, Mmes Drexler et Malet, MM. Brisson, Pellevat, H. Leroy, J.B. Blanc, Charon et Lefèvre, Mm...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Affaires maritimes, pêche et aquaculture Paysages, eau et biodiversité Expertise, information géographique et météorologie Prévention des risques dont titre 2 Énergie, climat et après-mines Service public de l’énergie Conduite e...
La parole est à M. Hervé Gillé, pour présenter l’amendement n° II-257 rectifié.
La parole est à M. Jean-Claude Requier, pour présenter l’amendement n° II-869 rectifié.
La parole est à M. Jacques Fernique, pour présenter l’amendement n° II-1126 rectifié.
