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Interventions d'Alain Richard
11780 interventions trouvées.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° II-606.
L’amendement n° II-614, présenté par Mmes Féret, Jasmin et Lubin, M. Kanner, Mme Conconne, MM. Fichet et Jomier, Mmes Le Houerou, Meunier, Poumirol et Rossignol, M. Jeansannetas et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : I. – Créer le programme : Fonds dédié à la santé mentale des travailleurs II. – E...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Accès et retour à l’emploi Accompagnement des mutations économiques et développement de l’emploi Amélioration de la qualité de l’emploi et des relations du travail Conception, gestion et évaluation des politiques de l’emploi et du travail dont titre 2 Fonds dédié à la sant...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° II-614.
L’amendement n° II-654 rectifié n’est pas défendu. Je suis saisi de quatre amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° II-717, présenté par Mmes Apourceau-Poly, Cohen et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Accès et retour à l’emploi Accompagnement des mutations économiques et développement de l’emploi Amélioration de la qualité de l’emploi et des relations du travail Conception, gestion et évaluation des politiques de l’emploi et du travail dont titre 2 TOTAL SOLDE La paro...
Les trois amendements suivants sont identiques. L’amendement n° II-61 rectifié ter est présenté par M. Mouiller, Mmes Puissat et Deroche, M. Mandelli, Mmes L. Darcos et Di Folco, M. Cambon, Mmes Dumont et F. Gerbaud, MM. Bouchet et Burgoa, Mme Chauvin, M. Longuet, Mmes Lassarade et Thomas, M. J.P. Vogel, Mme Gosselin, M. Frassa, Mme Bel...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Accès et retour à l’emploi Accompagnement des mutations économiques et développement de l’emploi Amélioration de la qualité de l’emploi et des relations du travail Conception, gestion et évaluation des politiques de l’emploi et du travail dont titre 2 TOTAL SOLDE La paro...
La parole est à Mme Raymonde Poncet Monge, pour présenter l’amendement n° II-488.
La parole est à M. Bernard Jomier, pour présenter l’amendement n° II-609.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le rapporteur spécial.
La parole est à Mme Cathy Apourceau-Poly, pour explication de vote.
L’amendement n° II-717 est retiré. Je mets aux voix les amendements identiques n° II-61 rectifié ter, II-488 et II-609.
L’amendement n° II-608, présenté par Mmes Féret et Lubin, M. Kanner, Mme Conconne, M. Fichet, Mme Jasmin, M. Jomier, Mmes Le Houerou, Meunier, Poumirol et Rossignol, M. Jeansannetas et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Accès et retour à l’emploi Accompagnement des mutations économiques et développement de l’emploi Amélioration de la qualité de l’emploi et des relations du travail Conception, gestion et évaluation des politiques de l’emploi et du travail dont titre 2 TOTAL SOLDE La paro...
