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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions d'Alain Richard
11780 interventions trouvées.
La parole est à Mme Marie-Arlette Carlotti, pour explication de vote.
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
Je mets aux voix l'amendement n° 104.
En conséquence, l'amendement n° 216 rectifié n'a plus d'objet. Je mets aux voix l'amendement n° 108.
En conséquence, l'amendement n° 132 n'a plus d'objet. L'amendement n° 77, présenté par Mme Conway-Mouret, MM. Temal et Kanner, Mmes Carlotti et G. Jourda, MM. Roger, Todeschini, M. Vallet, Vallini, Vaugrenard et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Alinéa 15, après la deuxième phrase Insérer une ph...
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Marc Todeschini, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 77.
L'amendement n° 99, présenté par Mme Carlotti, MM. Temal et Kanner, Mmes Conway-Mouret et G. Jourda, MM. Roger, Todeschini, M. Vallet, Vallini, Vaugrenard et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Alinéa 15, après la quatrième phrase Insérer une phrase ainsi rédigée : Il convient également de dévelop...
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 99.
L'amendement n° 198 rectifié, présenté par MM. Gontard, Benarroche, Breuiller, Dantec, Dossus, Fernique et Labbé, Mme de Marco, M. Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mme M. Vogel, est ainsi libellé : Alinéa 15, après la quatrième phrase Insérer une phrase ainsi rédigée : L'armée et les collectivités locales généralisent autant que possib...
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Monsieur Gontard, l'amendement n° 198 rectifié est-il maintenu ?
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Jean-Marc Todeschini, pour explication de vote.
Monsieur Gontard, acceptez-vous de rectifier votre amendement dans le sens suggéré par M. le ministre ?
