Modernisation de notre système de santé

Cela fait plusieurs mois que, dans le cadre de l’examen de différents projets de loi ou propositions de loi, nous insistons sur la nécessité de procéder à une expertise indépendante pour mesurer la nature exacte des gaz et des particules à la sortie des pots d’échappement. Des débats ont eu lieu sur ce sujet dans plusieurs commissions. Au sein ...

Cela fait plusieurs mois que, dans le cadre de l’examen de différents projets de loi ou propositions de loi, nous insistons sur la nécessité de procéder à une expertise indépendante pour mesurer la nature exacte des gaz et des particules à la sortie des pots d’échappement. Des débats ont eu lieu sur ce sujet dans plusieurs commissions. Au sein ...

En 2013, le CIRC, le Centre international de recherche sur le cancer, a classé l’ensemble des particules fines, ainsi que la pollution de l’air extérieur, comme des cancérigènes certains pour l’homme. Les experts ont conclu, après évaluation des dernières données de la littérature scientifique, à l’existence de preuves suffisantes faisant état...

En 2013, le CIRC, le Centre international de recherche sur le cancer, a classé l’ensemble des particules fines, ainsi que la pollution de l’air extérieur, comme des cancérigènes certains pour l’homme. Les experts ont conclu, après évaluation des dernières données de la littérature scientifique, à l’existence de preuves suffisantes faisant état...

Par cet amendement – là encore, nous rencontrons des difficultés à trouver un véhicule législatif –, nous voulons répondre aux préoccupations concernant les émissions d’oxydes d’azote, car nombreux sont ceux qui reconnaissent qu’il y a là un danger sanitaire. Aussi proposons-nous d’intégrer dans la définition du malus automobile les émissions d...

Par cet amendement – là encore, nous rencontrons des difficultés à trouver un véhicule législatif –, nous voulons répondre aux préoccupations concernant les émissions d’oxydes d’azote, car nombreux sont ceux qui reconnaissent qu’il y a là un danger sanitaire. Aussi proposons-nous d’intégrer dans la définition du malus automobile les émissions d...

Je rejoins les préoccupations de ma collègue Chantal Jouanno. Il y a urgence, me semble-t-il, à traiter cette question. Les douze derniers mois ont montré à quel point il était nécessaire que les régions trouvent des solutions précises et concrètes. Mais, pour pouvoir mettre en place des dispositifs pertinents, celles-ci doivent avoir accès à ...

Je rejoins les préoccupations de ma collègue Chantal Jouanno. Il y a urgence, me semble-t-il, à traiter cette question. Les douze derniers mois ont montré à quel point il était nécessaire que les régions trouvent des solutions précises et concrètes. Mais, pour pouvoir mettre en place des dispositifs pertinents, celles-ci doivent avoir accès à ...

On rencontre très souvent des idées fausses sur le sujet. On se préoccupe beaucoup de la qualité de l’air extérieur et des moyens à mettre en œuvre pour réduire la pollution extérieure, mais les études montrent à quel point la pollution de l’air intérieur pose un énorme problème.

On rencontre très souvent des idées fausses sur le sujet. On se préoccupe beaucoup de la qualité de l’air extérieur et des moyens à mettre en œuvre pour réduire la pollution extérieure, mais les études montrent à quel point la pollution de l’air intérieur pose un énorme problème.

Les auteurs de cet amendement proposent que les émissions de polluants volatils soient prises en compte dans les caractéristiques de performance environnementale des logements. En effet, il nous paraît important que cette forme de pollution, liée à la présence de certains matériaux, soit surveillée.

Les auteurs de cet amendement proposent que les émissions de polluants volatils soient prises en compte dans les caractéristiques de performance environnementale des logements. En effet, il nous paraît important que cette forme de pollution, liée à la présence de certains matériaux, soit surveillée.

Cet amendement vise à soumettre les produits d’ameublement destinés aux enfants qui émettent des substances dans l’air ambiant à une obligation d’étiquetage des polluants volatils à partir du 1er janvier 2017. Si nous visons en particulier les produits destinés aux enfants, c’est parce que les chercheurs que nous avons auditionnés dans le cadre...

Nous proposons que les fabricants et distributeurs de meubles soient tenus, dans des conditions fixées par décret en Conseil d’État, de faire figurer sur ceux de leurs produits qui émettent des polluants volatils au-delà de la norme retenue par les établissements d’accueil du jeune enfant un pictogramme signifiant : « Ne convient pas aux jeunes...

Cet amendement vise à soumettre les produits d’ameublement destinés aux enfants qui émettent des substances dans l’air ambiant à une obligation d’étiquetage des polluants volatils à partir du 1er janvier 2017. Si nous visons en particulier les produits destinés aux enfants, c’est parce que les chercheurs que nous avons auditionnés dans le cadre...

Nous proposons que les fabricants et distributeurs de meubles soient tenus, dans des conditions fixées par décret en Conseil d’État, de faire figurer sur ceux de leurs produits qui émettent des polluants volatils au-delà de la norme retenue par les établissements d’accueil du jeune enfant un pictogramme signifiant : « Ne convient pas aux jeunes...

Je retire l’amendement n° 958, mais je maintiens l’amendement n° 959. Si l’ANSES travaille, c’est tant mieux ; mais il me semble qu’il appartient au Parlement de donner certaines orientations. Au demeurant, nous n’avons pas trop chargé la barque : nous proposons simplement la mise en place d’un étiquetage pour les meubles destinés aux enfants. ...

Je retire l’amendement n° 958, mais je maintiens l’amendement n° 959. Si l’ANSES travaille, c’est tant mieux ; mais il me semble qu’il appartient au Parlement de donner certaines orientations. Au demeurant, nous n’avons pas trop chargé la barque : nous proposons simplement la mise en place d’un étiquetage pour les meubles destinés aux enfants. ...

Comme l’amendement suivant, que je retire d’ores et déjà, cet amendement d’appel s’inscrit dans la même logique que les précédents. Il vise à soumettre à une obligation d’étiquetage les produits d’entretien. Vous constatez que je suis disposée à ne pas maintenir tous mes amendements ; mais je pense qu’il serait dommage qu’aucun des amendements ...

Comme l’amendement suivant, que je retire d’ores et déjà, cet amendement d’appel s’inscrit dans la même logique que les précédents. Il vise à soumettre à une obligation d’étiquetage les produits d’entretien. Vous constatez que je suis disposée à ne pas maintenir tous mes amendements ; mais je pense qu’il serait dommage qu’aucun des amendements ...