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Amendement N° 340 (Retiré)
Financement de la sécurité sociale pour 2009
Discuté en séance le 17 novembre 2008
Avis de la Commission : Défavorable — Avis du Gouvernement : Défavorable
( amendement identique : 88 )
Déposé le 12 novembre 2008 par : M. Vanlerenberghe, Mme Dini, MM. Mercier, J. Boyer, les membres du Groupe Union centriste.
Supprimer le I de cet article.
Exposé Sommaire :
L'objet de cet amendement est de revenir sur la suppression de la contribution au Fcaata des entreprises dont les salariés ont été exposés à l'amiante.
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