Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Amendement N° 23 (Retiré)
Victimes des essais nucléaires français
Discuté en séance le 21 décembre 2009
Déposé le 13 octobre 2009 par : MM. Tuheiava, Antoinette, Patient, Gillot, S. Larcher, Lise.
Alinéa 3
Au début de cet alinéa, insérer les mots :
A cet égard,
Exposé Sommaire :
Amendement rédactionnel.
Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cet amendement.