Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Amendement N° 15 (Rejeté)
Prix du livre numérique
Discuté en séance le 5 mai 2011
Avis de la Commission : Défavorable — Avis du Gouvernement : Défavorable
Déposé le 2 mai 2011 par : Mmes Blandin, Voynet, Boumediene-Thiery, M. Desessard.
Supprimer cet article.
Exposé Sommaire :
La gestion mise en place par cet article n’est pas cohérente avec le principe de gestion de la biodiversité, puisque les chasseurs ne prennent en compte qu’une partie de l’écosystème : le prélèvement, l’introduction, le nourrissage de certaines espèces.
Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cet amendement.