Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Amendement N° 9 (Irrecevable)
Conséquences environnementales des essais nucléaires français en polynésie française
( amendement identique : 10 )
Déposé le 16 janvier 2012 par : Mme Aïchi.
Exposé Sommaire :
Cet amendement a été déclaré irrecevable par la commission des finances.
Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cet amendement.