Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Amendement N° COM-2 (Retiré)
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Instauration d'un jour de mémoire
Déposé le 15 décembre 2015 par : M. Kern, rapporteur.
Rédiger ainsi l'intitulé de la proposition de loi :
Proposition de loi visant à instaurer une journée de la mémoire de tous les morts pour la France et des victimes de guerre dans les établissements scolaires
Exposé Sommaire :
En coordination avec l’amendement n°1 de votre rapporteur, cet amendement modifie l’intitulé de la proposition de loi afin de préciser l’objet de la journée de mémoire.
Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cet amendement.