Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossier sur le site du Sénat
Instauration d'un jour de mémoire
Organisation du dossier
Documents législatifs
- Proposition de loi N° 145 (2015-2016) pour perpétuer notre histoire, sensibiliser les jeunes aux sacrifices de leurs anciens et aux valeurs républicaines de la nation française, (3 amendements)
- Rapport N° 271 (2015-2016), au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur la proposition de loi
- Proposition de loi N° 272 (2015-2016) résultat des travaux de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Toutes les séances consacrées à ce dossier
Les principaux orateurs sur ce dossier :
- Jean-Louis Carrère (11 interventions)
- Vincent Delahaye (5 interventions)
- Jean-Claude Requier (5 interventions)
- René Danesi (4 interventions)
- Marie-Christine Blandin (4 interventions)
- Pascal Allizard (3 interventions)
- Agnès Canayer (2 interventions)
- Claude Kern (2 interventions)
- Catherine Morin-Desailly (2 interventions)
- Jean-Marc Todeschini (1 intervention)
- Brigitte Gonthier-Maurin (1 intervention)
