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Amendement N° 344 (Non soutenu)
Mise au point au sujet d'un vote
Discuté en séance le 5 décembre 2019
Avis de la Commission : Défavorable
Déposé le 5 octobre 2019 par : M. Masson, Mmes Herzog, Kauffmann.
Texte de loi N° 20192020-013
Article 1er
Alinéa 8
Compléter cet alinéa par une phrase ainsi rédigée :
Les vice-présidents de l’intercommunalité peuvent être autorisés à participer à la conférence des maires.
Exposé Sommaire :
La participation des vice-présidents peut être utile.
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