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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
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Rapports d'
André Boyer
23 rapports signés
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23/07/2008 — Rapport d'information N° 490 (2007-2008) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur - L'évolution de la formation dans la marine
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
02/07/2008 — Rapport N° 434 (2007-2008) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi autorisant la ratification de la convention de La Haye du 13 janvier 2000 sur la protection internationale des adultes
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
07/05/2008 — Rapport N° 318 (2007-2008) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale autorisant l'adhésion à la convention internationale pour le contrôle et la gestion des eaux de ballast et sédiments des navires
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
07/05/2008 — Rapport N° 315 (2007-2008) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, autorisant l'approbation de l'accord entre le gouvernement de la république française et le gouvernement de l'australie relatif à la coopération en matière d'application de la législation relative à la pêche dans les zones maritimes adjacentes aux Terres australes et antarctiques françaises, à l'île Heard et aux îles McDonald
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
22/11/2007 — Avis N° 94 (2007-2008) (Tome 06) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2008 : Défense - Equipement des forces
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
24/10/2007 — Rapport N° 57 (2007-2008) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par voies de navigation intérieures
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
31/01/2007 — Rapport N° 191 (2006-2007) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi autorisant l'approbation du protocole visant à modifier la convention relative à l'organisation hydrographique internationale
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
20/12/2006 — Rapport N° 129 (2006-2007) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi autorisant la ratification de la convention de Budapest relative au contrat de transport de marchandises en navigation intérieure
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
23/11/2006 — Avis N° 81 (2006-2007) (Tome 07) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2007 : Défense - Préparation et équipement des forces : Forces navales
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
15/06/2006 — Rapport d'information N° 400 (2005-2006) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée du 19 au 28 mai 2006 en chine « L'émergence pacifique » de la Chine dans le monde
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
14/06/2006 — Rapport N° 396 (2005-2006) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, autorisant l'approbation de l'accord entre le gouvernement de la république française, le gouvernement du royaume de norvège et le gouvernement du royaume-uni de grande-bretagne et d'irlande du nord relatif à la propriété commune d'un système de sauvetage sous-marin autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française, le Gouvernement du Royaume de Norvège et le Gouvernement du Royaume Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord relatif à la propriété commune d'un système de sauvetage
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
14/06/2006 — Rapport N° 395 (2005-2006) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale autorisant l'adhésion au protocole modifiant la convention de 1976 sur la limitation de la responsabilité en matière de créances maritimes
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
24/11/2005 — Avis N° 102 (2005-2006) (Tome 07) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2006 : Défense - Forces navales
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
22/06/2005 — Rapport d'information N° 418 (2004-2005) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur - L'action de l'État en mer
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
08/06/2005 — Rapport N° 376 (2004-2005) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi autorisant l'approbation de la convention relative au renforcement de la Commission Interaméricaine du Thon Tropical établie par la Convention de 1949 entre les États-Unis d'Amérique et la République du Costa Rica
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
06/04/2005 — Rapport N° 280 (2004-2005) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, modifiant certaines dispositions législatives relatives aux modalités de l'exercice par l'état de ses pouvoirs de police en mer modifiant certaines dispositions législatives relatives aux modalités de l'exercice par l'Etat de ses pouvoirs de police en mer
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
30/03/2005 — Rapport d'information N° 270 (2004-2005) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, à la suite d'une mission effectuée du 13 au 17 mars 2005 en arabie saoudite - Au nom de la commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées, à la suite d'une mission effectuée du 13 au 17 mars 2005 en Arabie Saoudite
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
16/02/2005 — Rapport N° 199 (2004-2005) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le gouvernement de la république française et le gouvernement de la république de macédoine relatif à la coopération en matière de sécurité intérieure - France - Macédoine, coopération en matière de sécurité intérieure
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
15/12/2004 — Rapport N° 115 (2004-2005) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armée, sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le gouvernement de la république française et le gouvernement de la république d'estonie relatif au statut et au fonctionnement des centres culturels - Estonie - fonctionnement des centres culturels
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
15/12/2004 — Rapport N° 118 (2004-2005) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale autorisant l'adhésion au protocole de 1997 modifiant la convention internationale de 1973 pour la prévention de la pollution par les navires, telle que modifiée par le protocole de 1978 y relatif
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
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