Questions diverses

Les travaux parlementaires ayant repris dans leur format habituel avec l'ouverture de la session ordinaire, pouvez-vous nous indiquer quels sont les jours de réunion ? Le mercredi à 13h30 est un bon moment.

Il reste deux questions diverses. En bureau, il a été proposé que M. Bigot et votre serviteur puissent travailler sur le statut du sapeur-pompier volontaire, en aval de notre travail précédent sur la réforme du mécanisme de protection civile. Une jurisprudence récente de la Cour de justice a pour effet de soumettre au droit du travail les gard...

Monsieur le président, êtes-vous intervenu auprès de la commission des affaires étrangères, comme je l'ai demandé lors de notre précédente réunion, sur la politique de la Turquie à l'égard des Kurdes ? Le problème ne fait que s'aggraver : on parle même maintenant d'une invasion turque dans le nord de la Syrie...

M. Leconte et moi-même suivons les relations entre l'Union européenne et la Turquie. Ce qui se passe en ce moment au nord de la Syrie est très inquiétant : l'armée turque règle ses comptes avec la population kurde. Quant à ce qui s'est passé à l'est de la Turquie... cela nous a sans doute été caché, car la presse y est interdite. Notre demande ...

Ce qui se passe sur le terrain est porteur de risques extraordinaires. L'armée turque pourrait se retrouver face à l'armée américaine. Qu'adviendrait-il alors ? Cela dépasse la commission des affaires européennes. Nous devrions regarder cela de très près, avec la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées.

Devant le groupe de suivi du Brexit, Jean-Marc Ayrault a évoqué un coût de sortie, pour les Britanniques, de 40 à 60 milliards d'euros : à quoi correspond ce montant ?

Madame la secrétaire d'État, j'ai eu l'occasion, en qualité de rapporteur pour avis de la commission des lois sur le programme de développement des entreprises, dans le cadre du projet de loi de finances, de m'interroger sur le rôle d'accompagnement des services déconcentrés de l'État en matière de développement des entreprises. La commission a...

En tant que président du groupe d'amitié Caucase du Sud, je rappelle que subsiste un vrai problème entre l'Arménie et l'Azerbaïdjan, dont 20 % du territoire - le Haut-Karabakh - est occupé par l'Arménie, en dépit de toutes les résolutions des Nations-Unies exigeant son retrait, sur lesquelles elle s'assoit. La France devrait le rappeler. Même s...

Membre de la commission des affaires européennes, je rejoins les remarques de M. Sutour. De plus la délégation aux entreprises tient à 9 heures une réunion prévue de longue date.