Vigilance sanitaire

Je ne voulais pas intervenir sur cet amendement, mais, comme tout le monde, je consulte régulièrement mes mails et j’ai vu tout à l’heure une alerte de France Info, …

… qui disait : « Lits d’hôpitaux fermés faute de personnel. Des médecins dénoncent une situation dramatique en pédiatrie. » Et je vous ferai grâce de ce que déclarent les professeurs des hôpitaux de pédiatrie, que ce soit à Necker ou à Robert-Debré. J’ai horreur de parler de moi, mais je voudrais tout de même vous dire que j’ai reçu cette aprè...

Monsieur le secrétaire d’État, par cet amendement, le Gouvernement souhaite rétablir purement et simplement la rédaction dont il nous a saisis. Certes, c’est de bonne guerre, mais ce n’est pas ainsi que vous témoignerez de votre volonté de collaborer véritablement avec la chambre haute afin d’élaborer un texte aussi consensuel que possible, tou...

Au demeurant, dans cette enceinte, la question n’est plus là. Pour les sénateurs ici présents, la véritable interrogation est la suivante : sommes-nous, oui ou non, d’accord avec les propositions formulées par les deux commissions, à savoir, premièrement, avancer le terme de ces dispositions du 31 juillet au 28 février 2022, et, deuxièmement, m...

Je le dis très clairement : à titre personnel, je suis en désaccord complet avec le rétablissement de votre texte. Cela étant – je l’ai déjà indiqué en commission des lois –, je suis aussi en désaccord avec le texte de nos rapporteurs.

À mon sens, il est temps d’en finir avec le passe sanitaire, dont chacun s’accordera au moins à reconnaître l’effet pervers suivant : sitôt que l’on a produit ce certificat, plus aucun geste barrière n’est de rigueur. Les gens se serrent la main comme avant – c’est tout juste s’ils ne s’embrassent pas ! – et retirent volontiers leur masque.

Cette situation est proprement intolérable. Il faut y mettre un terme : c’est l’une des raisons pour lesquelles je souhaite que nous revenions à un régime plus régulier, tout en assurant le respect des gestes barrières.

Il est difficile d’intervenir en deux minutes dans une discussion commune à vingt-sept amendements. J’irai donc à l’essentiel. Pour ma part, je voterai en faveur des amendements qui visent à supprimer les alinéas 6 à 13, car, comme je l’ai déjà dit, il est désormais temps de sortir de l’obligation du passe sanitaire. Certes, M. le rapporteur ...

Par ailleurs, le Gouvernement ne veut pas de la territorialisation que propose M. le rapporteur. M. le secrétaire d’État vient d’indiquer, à deux reprises, qu’il ne souhaitait pas changer d’avis. Monsieur le rapporteur, mes chers collègues, puisque, in fine, nous n’obtiendrons pas cette territorialisation, deux solutions s’offrent à nou...

En effet, ses dispositions ne font pas référence aux mêmes alinéas que l’amendement n° 41. Mais, après tout, je ne suis présent au Sénat que depuis dix ans seulement…

Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, je remercie d’abord très sincèrement les deux rapporteurs de ce projet de loi, Philippe Bas, au nom de la commission des lois, et Pascale Gruny, au nom de la commission des affaires sociales saisie pour avis, d’être parvenus à nous proposer un texte aussi équilibré que possible entr...