Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossier sur le site du Sénat
Vigilance sanitaire
Organisation du dossier
- Candidatures à une éventuelle commission mixte paritaire
- Adoption en procédure accélérée d'un projet de loi dans le texte de la commission modifié
- Rappel au règlement
- Discussion générale
- Organisation des travaux
- Projet de loi portant diverses dispositions de vigilance sanitaire
- Article 1er A
- Article 1er a nouveau suite
- Après l'article 1er A
- Article 1er B
- Après l'article 1er B
- Article 1er C
- Article 1er D
- Article 1er E
- Article 1er F
- Article 1er G
- Article 1er H
- Après l'article 1er H
- Article 1er
- Article 2
- Après l'article 2
- Article 2 bis
- Article 3
- Après l'article 3
- Article 4
- Après l'article 4
- Article 4 bis
- Article 4 ter
- Article 5
- Article 5 bis
- Après l'article 5 bis
- Article 5 ter
- Article 6
- Vote sur l'ensemble
- Rejet en nouvelle lecture d'un projet de loi
- Question préalable
Documents législatifs
- Texte adopté N° 21 (2021-2022) 28 octobre 2021, sur le projet de loi, sur le projet de loi
- Texte adopté N° 30 (2021-2022) 4 novembre 2021, sur le projet de loi, sur le projet de loi
- Projet de loi N° 88 (2021-2022), adopté par l’Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée (82 amendements)
- Avis N° 104 (2021-2022), au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée
- Rapport N° 109 (2021-2022), au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée
- Texte de la commission N° 110 (2021-2022), sur le projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée (83 amendements)
- Rapport N° 120 (2021-2022), au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion du projet de loi
- Projet de loi N° 121 (2021-2022) résultat des travaux de la commission mixte paritaire
- Projet de loi N° 131 (2021-2022), adopté par l’Assemblée nationale, en nouvelle lecture (5 amendements)
- Rapport N° 135 (2021-2022), au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, en nouvelle lecture
- Projet de loi N° 136 (2021-2022), adopté par l’Assemblée nationale, en nouvelle lecture résultat des travaux de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale
Toutes les séances consacrées à ce dossier
Les principaux orateurs sur ce dossier :
- Philippe Bas (30 interventions)
- Guy Benarroche (15 interventions)
- Nathalie Goulet (15 interventions)
- Marie-Pierre de La Gontrie (15 interventions)
- Céline Brulin (14 interventions)
- Sylviane Noël (14 interventions)
- Cécile Cukierman (14 interventions)
- Alain Houpert (12 interventions)
- Loïc Hervé (12 interventions)
- Éliane Assassi (12 interventions)
- Jean-Yves Leconte (12 interventions)
- Pierre Ouzoulias (11 interventions)
- André Reichardt (11 interventions)
- Stéphane Ravier (9 interventions)
- Fabien Gay (8 interventions)
- Raymonde Poncet Monge (8 interventions)
- Martin Lévrier (7 interventions)
- Jérôme Bascher (6 interventions)
- Pierre Laurent (6 interventions)
- Pascale Gruny (5 interventions)
- Daniel Salmon (5 interventions)
- Esther Benbassa (5 interventions)
- Laurence Muller-Bronn (5 interventions)
- François-Noël Buffet (4 interventions)
- Claude Malhuret (3 interventions)
- Jean-Michel Arnaud (3 interventions)
- Annie Delmont-Koropoulis (3 interventions)
- Maryse Carrère (3 interventions)
- Stéphane Le Rudulier (3 interventions)
- Évelyne Renaud-Garabedian (2 interventions)
