Une initiative de RegardsCitoyens.org
Se connecter
-
Mon compte
Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les
S
énateurs
Les
D
ossiers
Les
C
itoyens
FAQ
Par ordre alphabétique
|
Par circonscription
|
Par mots clés
|
Synthèse
|
Au hasard
Les derniers dossiers
|
Les dossiers les plus discutés
|
Les dossiers les plus commentés
Tous les citoyens
|
Les derniers commentaires
|
Assister aux débats
Rapports d'
André Vantomme
20 rapports signés
06/07/2011 — Rapport N° 722 (2010-2011) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le gouvernement de la république française et le gouvernement de la république slovaque relatif à la coopération en matière administrative autorisant l'approbation de l'accord entre la France et la Slovaquie relatif à la coopération en matière administrative
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères et de la défense
30/06/2011 — Rapport d'information N° 698 (2010-2011) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée du 2 au 8 juin au kosovo - Le Kosovo trois ans après l'indépendance
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères et de la défense
06/05/2011 — Rapport d'information N° 497 (2010-2011) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées : avis rendu, sur le contrat d'objectifs et de moyens entre l'état d'une part et l'agence française de développement, d'autre part, pour la période 2011-2013 - L'AFD, fer de lance de la coopération française : l'Agence française de développement, un établissement à la croisée des chemins
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères et de la défense
18/11/2010 — Avis N° 112 (2010-2011) (Tome 03) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2011 : Aide publique au développement
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
27/10/2010 — Rapport N° 71 (2010-2011) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République Slovaque relatif à la coopération dans le domaine de la défense
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
07/07/2010 — Rapport N° 633 (2009-2010) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale autorisant l'adhésion à la convention internationale de 2001 sur la responsabilité civile pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures de soute
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
17/06/2010 — Rapport d'information N° 566 (2009-2010) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de document-cadre de coopération au développement - Pour une mondialisation maitrisée - Contribution au projet de document-cadre de coopération au développement
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
19/11/2009 — Avis N° 102 (2009-2010) (Tome 03) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2010 : Aide publique au développement
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
20/05/2009 — Rapport N° 419 (2008-2009) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale autorisant l'approbation des amendements aux articles 25 et 26 de la convention sur la protection et l'utilisation des cours d'eau transfrontières et des lacs internationaux
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
23/01/2009 — Rapport d'information N° 178 (2008-2009) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur - Les opérations extérieures sous le contrôle du Parlement
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
20/11/2008 — Avis N° 102 (2008-2009) (Tome 03) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2009 : Aide publique au développement
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
11/06/2008 — Rapport N° 383 (2007-2008) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale autorisant l'approbation de l'accord relatif aux services de transport aérien entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Madagascar
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
18/07/2007 — Rapport N° 398 (2006-2007) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, autorisant l'approbation de l'accord entre la France et les états-unis du mexique, sur le mécanisme de développement propre dans le cadre du protocole de kyoto autorisant l'approbation de l'accord entre la France et les Etats-Unis du Mexique sur le mécanisme de développement propre dans le cadre du protocole de Kyoto
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
18/07/2007 — Rapport N° 394 (2006-2007) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord-cadre entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume de Belgique sur la coopération sanitaire transfrontalière
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
20/02/2007 — Rapport N° 251 (2006-2007) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale autorisant la ratification de l'accord entre la République française et la République fédérale d'Allemagne relatif à la construction d'un pont ferroviaire sur le Rhin à Kehl
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
10/01/2007 — Rapport N° 144 (2006-2007) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi autorisant l'approbation d'un accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Fédération de Russie relatif à une coopération en matière de destruction des stocks d'armes chimiques en Fédération de Russie
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
13/04/2006 — Rapport d'information N° 316 (2005-2006) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée du 30 mars au 4 avril 2006 au pakistan - Mission effectuée au Pakistan du 30 mars au 4 avril 2006 au Pakistan
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
15/06/2005 — Rapport N° 396 (2004-2005) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale autorisant l'approbation de la Mesure relative à l'institution du secrétariat du Traité sur l'Antarctique
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
09/03/2005 — Rapport N° 231 (2004-2005) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale autorisant l'approbation du protocole sur l'eau et la santé à la convention de 1992 sur la protection et l'utilisation des cours d'eau transfrontières et des lacs internationaux
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
16/02/2005 — Rapport N° 198 (2004-2005) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'annexe V au protocole au traité sur l'Antarctique, relatif à la protection de l'environnement, protection et gestion des zones
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Questions fréquentes
—
Données
—
API
—
NosDéputés.fr
—
Mentions légales
—
Contact
R
egards
C
i
toyens.org
