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Je pense qu'il serait plus sage d'attendre un moment plus apaisé pour achever la constitution du bureau.
Au-delà de la rigueur des chiffres, voilà l'occasion de mettre en évidence des réalités parfois dramatiques. Gérard Dériot a rappelé le problème de l'amiante. Le nombre de victimes de maladies professionnelles continue de croître et de nouvelles affections se développent. J'attire l'attention sur la situation des agriculteurs car, l'opacité éta...
Il me revient de présenter cet amendement, mais je souhaite y associer mes collègues Alain Houpert, Pierre Bordier, Marc Laménie et Jean-Marc Juilhard. Lorsque les recettes d'un exploitant agricole, pour l'ensemble de ses exploitations, dépassent une moyenne de 76 300 euros mesurée sur deux années consécutives, l'intéressé est obligatoirement ...
M. André Villiers. C’est mon premier amendement, monsieur le président ! Accordez-moi une grâce.
Je vous remercie, monsieur le président. Il n’est pas normal que reposent sur les seules épaules des agriculteurs les conséquences de la crise. Sur les 550 000 exploitations agricoles que compte notre pays, environ 250 000 relèvent du régime du forfait collectif, qui constituait à l’origine le mode quasi exclusif d’évaluation de la matière im...
a remarqué que, bien que les directives communautaires inspirent très largement le droit national, on observe, dans le domaine social, une juxtaposition de règles nationales. La proposition de résolution traite du problème des travailleurs détachés, mais ce n'est pas le seul qui se pose en matière de liberté de circulation ou de concurrence. Ai...
s'est enquis des incidences budgétaires de la fusion de l'Afssa et de l'Afsset et de l'évolution des moyens de ces agences, difficilement retraçable dans les documents budgétaires.
Considérant que le devoir de mémoire s'étend aussi aux pages les plus sombres de notre histoire, M. André Villiers s'est interrogé sur les délais de mise à disposition des archives du ministère de la défense et a rappelé que certaines familles sont toujours dans l'attente de la conclusion de leur dossier d'indemnisation.
M. André Villiers. Monsieur le président, madame la secrétaire d'État, monsieur le président de la mission commune d’information, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, permettez au nouveau sénateur que je suis de goûter l’instant privilégié de sa première intervention dans cette prestigieuse enceinte.
Ce moment me laissera un souvenir inoubliable, teinté, si j’ose dire, d’exotisme. Je forme le vœu qu’il soit pour vous, mes chers collègues, l’occasion de vous remémorer votre première prise de parole sous les ors du Sénat.
J’y viens. C’est donc un parlementaire métropolitain qui traitera devant vous d’un problème hélas ! commun aux départements d'outre-mer et à ceux de métropole, je veux parler de la régression de la surface agricole utile, la SAU. Dans les départements d'outre-mer, en particulier aux Antilles, l’évolution de la surface agricole utile est inqui...