Une initiative de RegardsCitoyens.org
Se connecter
-
Mon compte
Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les
S
énateurs
Les
D
ossiers
Les
C
itoyens
FAQ
Par ordre alphabétique
|
Par circonscription
|
Par mots clés
|
Synthèse
|
Au hasard
Les derniers dossiers
|
Les dossiers les plus discutés
|
Les dossiers les plus commentés
Tous les citoyens
|
Les derniers commentaires
|
Assister aux débats
Rapports d'
Anne Chain-Larché
7 rapports signés
23/11/2023 — Avis N° 129 (2023-2024) (Tome 06) de la Commission des affaires économiques - Au nom de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances, considéré comme adopté par l'assemblée nationale pour 2024
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
07/06/2023 — Rapport N° 686 (2022-2023) de la Commission des affaires économiques - Au nom de la commission des affaires économiques sur l'application de la loi n° 2021-1539 du 30 novembre 2021 visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
24/11/2021 — Rapport d'information N° 203 (2021-2022) au nom de la commission des affaires économiques, sur la mission « » du projet de loi de finances pour 2022 - Plan de relance
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
21/10/2021 — Rapport N° 86 (2021-2022) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes visant à renforcer la lutte contre la maltraitance animale
Rapporteur
22/09/2021 — Rapport N° 844 (2020-2021) au nom de la commission des affaires économiques, sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée visant à renforcer la lutte contre la maltraitance animale
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
17/06/2020 — Rapport d'information N° 535 (2019-2020) (Tome 08) au nom de la commission des affaires économiques, sur le plan de relance de la commission des affaires économiques - PME, commerce et artisanat
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
27/03/2019 — Avis N° 411 (2018-2019) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée, portant création de l'office français de la biodiversité, modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l'environnement portant création de l'AFB-ONCFS, modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l'environnement
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
Questions fréquentes
—
Données
—
API
—
NosDéputés.fr
—
Mentions légales
—
Contact
R
egards
C
i
toyens.org