Organisation des travaux

Je comprends bien qu’il s’agit là d’une mesure qui est en cours d’expérimentation ou qui, en tout cas, a été proposée par le groupe de réflexion…

Quoi qu'il en soit, les deux heures de suspension prandiale permettent aussi aux équipes qui travaillent autour de nous de prendre un temps de repos. Il faut savoir que, quand la séance s’interrompt, certains n’en continuent pas moins de travailler. Aussi, réduire d’une demi-heure le temps de pause du déjeuner ou du dîner n’est pas très respect...

Le Conseil des ministres de ce matin a délibéré sur une lettre rectificative au projet de loi relatif à la désignation des conseillers prud'hommes, que nous avions commencé à examiner au mois d'avril. Comme nous l'avait annoncé le ministre du travail, cette lettre rectificative modifie le projet de loi en prorogeant de deux années supplémentai...

Lors de la conférence des présidents, le Gouvernement a été interpellé sur les difficultés d'un tel calendrier, alors que les commissions renouvelées n'auront que très peu de temps pour examiner les textes inscrits à l'ordre du jour, d'autant qu'il faut tenir compte des deux délais limites de dépôt des amendements, pour l'examen en commission e...

Je souhaiterais vous rendre compte de la dernière réunion du bureau de notre commission, tenue le 22 octobre dernier, au cours de laquelle nous avons évoqué les perspectives de nos travaux législatifs et de contrôle. Nous avons tout d'abord évoqué les perspectives de l'ordre du jour législatif. Dans le cadre de l'ordre du jour réservé aux gro...

Comme vous le savez, la proposition de loi de M. Daudigny visant à verser les allocations familiales et l'allocation de rentrée scolaire au service d'aide à l'enfance a été retirée de l'ordre du jour du 13 décembre à la demande du groupe socialiste. Son examen en commission et en séance publique est reporté à une date ultérieure. En lieu et pl...

M. Frédéric Van Roekeghem, directeur général de la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (Cnam), nous présente ses excuses. Il est retenu par les négociations en cours sur les dépassements d'honoraires. Puissent-elles aboutir ! Son audition sera reportée au mardi 6 novembre prochain, à 16 heures.

Je voudrais vous donner les indications en ma possession sur notre ordre du jour des prochaines semaines. S'agissant tout d'abord de la session extraordinaire, nous nous réunirons mardi prochain 18 septembre à 16 h 30 sur le projet de loi portant création des emplois d'avenir, en cours d'examen à l'Assemblée nationale. Nous auditionnerons les ...

Je remercie le rapporteur d'ouvrir ces auditions à l'ensemble des membres de la commission. Par ailleurs, la commission est directement concernée par le débat sur le rapport de la Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (Mecss) relatif au financement de l'hôpital, le lundi 1er octobre, et indirectement par celui sur les disp...

Ancienne membre de la commission des affaires européennes, je partage vos regrets : mon groupe étant d'un effectif plus faible que le vôtre, il est encore plus difficile de nous organiser. Mais M. Maraninchi doit être nommé demain ; il a été entendu la semaine dernière à l'Assemblée nationale et son audition cet après-midi par notre commission ...