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Rapports d'
Aymeri de Montesquiou
22 rapports signés
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05/08/2014 — Rapport de groupe d'amitié N° GA120 du groupe interparlementaire d'amitié France-iran actes du colloque du 23 mai 2014 organisé en partenariat avec le cercle iran économie sous le parrainage conjoint - Vers l'ouverture des échanges commerciaux avec l'Iran
Rapporteur
11/06/2014 — Rapport d'information N° 605 (2013-2014) au nom de la commission des finances, sur le déplacement effectué par une délégation de la commission en iran du 22 au 29 avril 2014 - La France et l'Iran : des relations économiques et financières à reconstruire
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
21/11/2013 — Rapport N° 156 (2013-2014) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2014 : Culture
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
22/11/2012 — Rapport N° 148 (2012-2013) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2013 : Culture
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
03/10/2012 — Rapport d'information N° 12 (2012-2013) au nom de la commission des finances, sur l'enquête de la cour des comptes relative à la gestion et au financement du centre national du cinéma et de l'image animée - Le CNC : une « exception » budgétaire ?
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
04/07/2012 — Rapport d'information N° 636 (2011-2012) au nom de la commission des finances, sur le déplacement effectué par une délégation de la commission en égypte, libye et tunisie du 18 au 24 mars 2012 - L'Égypte, la Libye et la Tunisie un an après les « printemps arabes »
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
18/06/2012 — Rapport d'information N° 598 (2011-2012) (Tome 02) au nom de la mission commune d'information, sur le fonctionnement, la méthodologie et la crédibilité des agences de notation - Agences de notation: pour une profession règlementée
Rapporteur
18/06/2012 — Rapport d'information N° 598 (2011-2012) (Tome 01) au nom de la mission commune d'information, sur le fonctionnement, la méthodologie et la crédibilité des agences de notation - Agences de notation: pour une profession règlementée
Rapporteur
17/11/2011 — Rapport N° 107 (2011-2012) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2012 : Culture
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
18/11/2010 — Annexe N° 27 au Rapport N° 111 (2010-2011) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2011 : Sécurité
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
23/06/2010 — Avis N° 575 (2009-2010) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
19/11/2009 — Annexe N° 28 au Rapport N° 101 (2009-2010) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2010 : Sécurité
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
20/11/2008 — Annexe N° 27 au Rapport N° 99 (2008-2009) (Tome 03) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2009 : Sécurité
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
22/07/2008 — Rapport d'information N° 482 (2007-2008) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le déplacement d'une délégation de la commission au brésil du 20 au 27 avril 2008 - Le Brésil, puissance globale à l'heure des biocarburants
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
03/06/2008 — Rapport d'information N° 366 (2007-2008) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le contrôle budgétaire - Conduite et résultats du contrôle budgétaire au service d'une meilleure gestion des comptes publics
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
22/11/2007 — Annexe N° 28 au Rapport N° 91 (2007-2008) (Tome 03) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2008 : Sécurité
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
17/10/2007 — Rapport d'information N° 33 (2007-2008) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le déplacement d'une délégation du bureau de la commission dans trois états du golfe persique du 27 mars au 1er avril 2007 - Le nouvel « âge d'or » des fonds souverains au Moyen-Orient
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
23/11/2006 — Annexe N° 26 au Rapport N° 78 (2006-2007) (Tome 03) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2007 : Sécurité
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
12/10/2006 — Rapport d'information N° 17 (2006-2007) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le déplacement effectué du 16 au 23 avril 2006 en corée et au japon - Le Japon et la Corée face à la mondialisation
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
15/03/2006 — Rapport d'information N° 259 (2005-2006) au nom de la délégation pour l'union européenne, sur la - Politique européenne de l'énergie
Rapporteur pour la Délégation pour l'Union européenne
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