Les amendements de Aymeri de Montesquiou pour ce dossier
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Nous avons tous à l'esprit les attentats injustifiables commis à New York et à Washington en 2001, à Bali en 2002, à Madrid en 2004 ou encore à Londres en 2005. Désormais, la population mondiale vit sous la menace permanente d'un attentat terroriste de masse. Les attentats de Madrid et de Londres ont confirmé que notre continent n'était pas à ...
Oui, monsieur le président, je le maintiens. M. le garde des sceaux a bien présenté cet amendement sur le plan du principe. Nous sommes tous horrifiés par les attentats. Les victimes et leur entourage, me semble-t-il, estimeraient être mieux pris en considération si l'on distinguait les crimes terroristes des autres crimes.
Cet amendement a pour objet de renforcer les moyens qui sont mis à la disposition des autorités juridictionnelles en rendant incompressibles les peines prononcées pour les crimes terroristes : aucune diminution de la peine n'est ni envisageable ni tolérable pour ces crimes d'un genre bien particulier. Ces crimes de terrorisme et le profil psyc...
Je suis surpris de la première argumentation de M. le rapporteur. Depuis plusieurs années, on assiste à une montée en puissance des actes de terrorisme. Tous les ans, hélas ! des bombes font de nombreuses victimes. Or le droit est fait pour évoluer ; il doit donc s'adapter à la réalité. M. le garde des sceaux nous dit que le juge de l'applica...
Pardonnez-moi, je l'ignorais. En tout état de cause, dans la mesure où vous considérez - et vous avez sans doute raison -, que cet amendement n'est pas constitutionnel, je le retire.
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, aucun mot ne peut traduire l'effroi, le dégoût, le sentiment d'impuissance provoqués par les attentats terroristes. Indépendamment du lieu et des personnes, nous sommes solidaires d'une part d'humanité détruite par haine. Comment réagir ? Réfléchir, agir, partager l'expérience e...
Cette décision est porteuse d'espoir : il faudra le temps nécessaire, mais les auteurs d'attentats ou leurs financiers auront de plus en plus de mal à échapper à la justice si une Europe solidaire leur fait face. Monsieur le ministre, avec ce texte, vous avez pour objectif de prendre de vitesse les terroristes. La France a déjà connu plus de 1...
Y a-t-il aujourd'hui une alternative à l'acceptation d'un affaiblissement des libertés individuelles afin de renforcer la sécurité collective ? Gardons en mémoire Globalia, ce roman qui raconte un monde où le terrorisme est instrumentalisé afin de mieux contrôler la population, où il est affirmé que « la sécurité, c'est la liberté. La s...